De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution?

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De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 1 Remerciements Je remercie vivement l ensemble des personnes qui ont contribuées de près ou de loin à la rédaction de ce mémoire. En particulier, je suis très reconnaissant à Monsieur Gilles Paillard, Madame Isabelle Moret et Madame Micheline Desarmes, respectivement directeur général, directrice financière et adjointe de direction générale de l association SOS Villages d Enfants France. En effet, leurs disponibilités, leurs expériences, et leurs motivations à la réalisation de nombre de projets liés à l évolution de la structure ont été déterminants pour mener à bien ce mémoire. Je tiens également à remercier, l ensemble des intervenants chargés de l animation et l administration des modules Badge et plus particulièrement Hervé Garrault, Pierre Birambeau, et Karine Gilbert. Enfin, une gratitude toute particulière va à mes proches pour leur patience, leurs encouragements, leurs conseils et indulgences. De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 2 SOMMAIRE I - PANORAMA DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE I- 1 Chiffres clés et caractéristiques principales 5 I 2 Le secteur associatif, acteur majeur de l ESS 6 I SOS Villages d Enfants, acteur majeur du secteur associatif 7 I 31 Historique 7 I 32 Sa Vision 7 I 33 Ses Missions 7 I 34 Ses Valeurs 8 I 35 Ses chiffres clés II - A LA CROISEE DES CHEMINS II 1 Contraintes incontournables 11 II 2 SOS Villages d Enfants : une structure évolutive 12 II 21 Recensements des objectifs à cibler 12 II 22 Moyens à mobiliser III BIEN SE CONNAÎTRE- PHASE PRELIMINAIRE A TOUTE OPERATION DE COOPERATION OU DE REGROUPEMENT III 1 Ne pas vendre son âme. 14 III 2 Le choix du partenaire 14 III 3 S engager en connaissance de cause 15 III 4 Définir des limites et le facteur temps IV PROCEDER A UNE ANALYSE OBJECTIVE AFIN DE FACILITER ET ARGUMENTER SES CHOIX DE COOPERATION ET /OU REGROUPEMENT IV 1 Questionnaires IV 11 Le projet associatif 16 IV L origine et l objet de l Association 16 IV Le projet associatif et les statuts 17 IV Les membres de l Association 17 IV 12 La place de SOS Villages d Enfants dans le paysage associatif 18 IV Les associations «cousines» 18 IV Les réseaux associatifs 19 IV Les adhérents administrateurs 20 IV 13 La notoriété et la capacité d influence 20 IV La fonction de veille 20 IV La fonction de représentation 21 IV La notoriété et la reconnaissance 21 IV Les relations avec les autorités publiques 21 IV 14 La gouvernance et le fonctionnement de l association 22 IV Les instances dirigeantes 22 IV Les administrateurs 23 IV Les bénévoles 23 IV Les salariés 24 IV La situation financière de l Association IV 2- Exploitation des réponses aux questionnaires 25 IV 21 - L outil SWOT Approche générale 25 IV 22 - Tableau SWOT appliqué à SOS Villages d Enfants 27 IV 23 - SOS Villages d Enfants - Préparation aux choix de stratégie (s) 27 IV 24 - Les interactions entre les environnements (internes ou externes) et les critères d analyse SWOT 29 IV - 25 Bouclage sur l analyse effectuée et les grandes lignes mises en avant. 30 IV Les quatre grands types de stratégie et celle propre à SOS Villages d Enfants V - CHOIX DU CADRE JURIDIQUE 32 V 1 La coopération administrative 33 V 2 Les actions de mutualisations 33 V 3 Le recensement des mutualisations potentielles. 34 V 4 L incorporation des frais de siège social 35 V 5 Tableau comparatif entre GIE et GCSMS 35 V 6 Les difficultés de la mise en œuvre proprement dite 38 De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 3 Introduction Toute organisation est en permanence confrontée à la nécessité d évoluer. Au travers de l association SOS Villages d Enfants France, nous tenterons de dresser un état des lieux du secteur social d une part et de l association proprement dite d autre part. Nous listerons une partie des objectifs que l organisation s est fixée et identifierons, sans prétendre être exhaustif, des règles de base à respecter pour se donner les meilleures chances de réussite aux opérations de coopération ou de regroupement. Nous procèderons à un recensement des forces et des faiblesses de l association. Pour cela nous nous appuierons sur des questionnaires utilisés par des acteurs du secteur social et médico-social. Des interviews avec des responsables de SOS Villages d Enfants France ont été menées pour apporter des réponses à chacune des questions. Dans un second temps, une exploitation des informations collectées a permis, toujours lors d échanges avec mes interlocuteurs, de définir le début d une stratégie compatible avec les contraintes externes et internes à la structure. Enfin, nous avons comparé, suivant leurs caractéristiques, les formes juridiques du Groupement d Intérêt Economique (GIE) avec celles du Groupement de Coopération Sociale et Médico Sociale (GCSMS). Ce mémoire ne prétend pas décrire une recette universelle applicable à tous les organismes appelés à coopérer avec d autres structures. Il n a pas non plus pour but de chiffrer les incidences des mutualisation envisagées. Les objectifs sont, en premier lieu, de constituer une base de travail utilisable à la concrétisation de projets eux-mêmes associés à des objectifs concrets. En second lieu, d utiliser des outils élaborés par des professionnels du secteur en les appliquant à un cas pratique, représentatif des situations qui font le quotidien de multiples organismes. De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 4 I - PANORAMA DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Conformément à l usage, nous utiliserons le sigle ESS pour désigner l Economie Sociale et Solidaire. Afin d être clair et très synthétique, nous reprendrons ci-dessous la définition de L ESS : activité développée sur le fondement d'un projet économique au service dune finalité d'utilité sociale en veillant à conjuguer au mieux cette double dimension. I- 1 Chiffres clés et caractéristiques principales Poids de l'ess dans l'economie Française En milliards d'euros PIB Annuel France 2000 Total ESS France 150 Part des associations et fondations 60 En % Part ESS / PIB France 7,5% Part des associations et fondations / ESS France 40% Part des associations et fondations / PIB France 3% Les caractéristiques principales de l ESS résident dans son extrême diversité : tant sur l éventail des activités couvertes ; que sur le périmètre géographique ; la taille des acteurs ; leurs attentes, leurs besoins ; l origine des ressources et des financements sur la forme juridique adoptée. Dans le cadre du Grand Emprunt, un fonds d'investissement doté de 100 M en faveur des entreprises sociales et solidaires a été créé. De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 5 En octobre 2010, en séance du Conseil Supérieur de l'economie Sociale et Solidaire, les 2 ministres en charge du secteur ont indiqué qu ils retenaient 5 axes pour développer l ESS en France : 1. améliorer la structuration et la visibilité du secteur, 2. travailler à la labellisation des entreprises de la filière, 3. sensibiliser les lycéens et les étudiants à l ESS, 4. faciliter l accès de l ESS aux dispositifs financiers, d aide, de crédit d impôt recherche 5. de travailler à l ancrage territorial de la politique d économie sociale et solidaire. SOS Villages d Enfants partage ces axes et les a intégrés à sa stratégie. I 2 Le secteur associatif, acteur majeur de l ESS CRITERE 1 = PART DES ASSOCIATIONS DANS LE NOMBRE DE STRUCTURES ESS Total Etablissements Employeurs secteur ESS en France = 9% des entreprises en France 100% dont associations % dont coopératives % dont mutuelles % dont fondations ,50% Associations Employeurs ESS France % Total Associations France CRITERE 2 = PART DES ASSOCIATIONS DANS LE NOMBRE DE SALARIES ESS Total salariés OSBL salariés == 10% des salariés en France 14 millions de bénévoles == ETP Part des salariés du secteur associatif dans le domaine Social Près de la moitié (47,6% en 2009) des salariés des associations exercent une activité dans le domaine social. Action sociale sans hébergement 29,60% Hébergement médicosocial 18,00% Activités non classées ailleurs 13,70% Enseignement 12,20% Autres activités (A) 11,30% Santé 7,30% Culture, loisirs 4,00% Activités sportives 3,90% Total 100,00% (A) Recherche environnement, Activités liées à l'emploi, Tourisme, Agriculture Sources : Agence centrale des organismes de sécurité sociale et Mutualité sociale agricole. De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 6 I SOS Villages d Enfants, acteur majeur du secteur associatif I 31 Historique SOS Villages d'enfants est une association internationale créée en Autriche en Au lendemain de la guerre, il apparaît prioritaire de répondre aux besoins de rattachement à une famille et d éducation exprimés par des enfants orphelins ou abandonnés. SOS France débute dans l hexagone en 1954, le premier village est ouvert en Dans la pratique, les enfants lui sont confiés par les services de l'aide sociale à l'enfance ou par les juges des enfants. Ce sont des enfants ayant souvent une histoire familiale très perturbée : beaucoup sont retirés à leurs parents pour manque de soins, maltraitance. Ils souffrent de carences éducatives et affectives Depuis maintenant plus de 50 ans, SOS Villages d Enfants (1) accomplit au quotidien des missions animées par une vision et des valeurs plus d actualité que jamais. (1) nous retiendrons cette dénomination pour SOS Villages d Enfants France I 32 Sa Vision Depuis l origine de l association en 1949, la vision qui animait les fondateurs et qui reflète encore aujourd hui le cœur de son action peut se résumer par : «Pour que frères et sœurs partagent la même enfance» Son projet associatif illustre cette vision : «Redonner à des frères et soeurs orphelins, abandonnés ou séparés de leurs parents, le bonheur de grandir ensemble dans la chaleur et la sécurité d'une nouvelle vie de famille.» «Préserver la fratrie, c'est créer un lien familial indestructible» I 33 Ses Missions A la lecture des statuts, de par les témoignages de ses acteurs, ou à travers son site web, elles sont multiples et se déclinent comme suit : «Redonner à des frères et soeurs qui ne peuvent pas vivre avec leurs parents le bonheur de grandir ensemble selon un mode de vie familial préserver ce lien fraternel, c'est préserver leur équilibre.» «L accompagnement des enfants au quotidien et dans la durée jusqu'à leur insertion sociale et professionnelle....offrir un cadre affectif et éducatif stable, indispensable à leur développement.» De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 7 I 34 Ses Valeurs «.. c est l humain qui est au coeur du projet.». Partant de ce témoignage d une Mère SOS, les valeurs qui animent l action de SOS Villages d Enfants sont : «l Amour, l accueil, l écoute, le partage, la stabilité, la chaleur, la générosité, la sécurité, la prévention.» I 35 Ses chiffres clés SOS Villages d Enfants a célébré son cinquantenaire en Avec une moyenne annuelle de 50 millions d Euros de ressources de 2005 à 2009, l organisation est un acteur majeur de l économie sociale et solidaire et du monde associatif. Dans le recensement établi par IDEAS, Institut de Développement de l Ethique et de l Action pour la Solidarité, la moyenne de ses ressources la classe dans le top ten des associations jouant un rôle déterminant sur le plan national, au même titre que la Croix- Rouge, l Association des Paralysés de France, la Fondation d Auteuil, le Groupe SOS et Handicap International. Les résultats sur les 5 derniers exercices affichent une régularité rassurante. Les autres produits pour 3, 3 millions correspondent à des produits financiers. Moyenne des résultats sur 5 ans en K moyenne 2005 à 2009 en % Ressources privées % Ressources publiques % autres produits % Total Ressources % Actions France % Actions étranger % Frais de recherche de fonds % Frais de fonctionnement % Excédent sur ressources et variations provisions % Total emplois % frais de recherche de fonds / total ressources privées+ autres produits 19% Actions France % Actions étranger % Total actions % Total actions % Total Ressources De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 8 origine des ressources moyenne annuelle 50 M 80% Dons et donateurs privés dont ressources auprès du public 25 M 10% legs et assurances vie 10% entreprises mécénat dont ressources issues du secteur public 25 M Affectation des ressources Pour l'exercice 2009, Sur 100 reçus (fonds publics et privés), 75,02 vont au profit des enfants Missions sociales en France et dans le monde 63,44 Investissements immobiliers financés par les ressources de la générosité du public 6,73 Ressources de l'année non utilisées 4,85 75,02 Frais de recherche de fonds 18,49 Les états financiers ont toujours fait l objet d une certification sans réserve de la part du commissaire aux comptes. Le dernier rapport de L IGAS (2000) a conclu que SOS Villages d'enfants, qui s'appuie sur un personnel efficace et convaincu de l'importance de la mission de l'association, développe son action avec cohérence, rigueur et transparence. A l issue de ce même contrôle, L'IGAS a attesté que l'ensemble des activités de SOS Villages d'enfants financées par la générosité du public est conforme à l'objet même de l'association défini dans ses statuts et aux informations données à ses donateurs et à ses différents interlocuteurs . Il est à noter, qu à titre de prudence, l association affecte chaque année depuis l exercice clos au 31 décembre 2003, une partie de la réserve générale libre d affectation à la dotation d une réserve prudentielle destinée à couvrir un an de fonctionnement de nos actions dans le monde, des contributions versées au établissements associés et de nos actions France non financées par le prix de journée De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 9 Panorama France sur 4 ans Nombre d'enfants et jeunes majeurs ayant fait l'objet d'une mesure Total 2005 à 2008 moyenne arrondie sur 4 ans Val % Total des mesures suivies au cours de l'année (terminées et en cours) % Mode de prise en charge Secteur public % Secteur associatif habilité % Régime juridique de prise en charge Civil (article 375 du Code Civil) (A) % Pénal (ordonnance du 02/02/1945) % Protection des jeunes majeurs % Total des jeunes suivis durant l'année tous fondements juridiques ayant fait l'objet d'une nouvelle mesure au cours de l'année % dont Garçons % dont Filles % Âge au début de la mesure 0 à 6 ans % De 7 ans à 12 ans % De 13 ans à 15 ans % De 16 ans à 17 ans % De 18 ans ou plus % Non renseigné Total % (A) : SOS Villages d Enfants est sollicité quasiment exclusivement dans le cadre de cette disposition légale. Depuis 1956, plus de enfants ont été accueillis, aimés, accompagnés dans des villages d'enfants SOS en France. De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 10 II - A LA CROISEE DES CHEMINS II 1 Contraintes incontournables Comme l immense majorité des organisations, SOS Villages d Enfants évolue dans un contexte soumis à de nombreux paramètres qui sont désormais bien identifiés. Soumises aux mêmes contraintes que le secteur marchand, certains vont plus loin en affirmant que l on exige des associations plus de qualités que ce qui est requis pour certains Groupes du secteur marchand : les contrôles sont fréquents et multiples (commissaires aux comptes IGAS DDAS cour des comptes institutions européennes audits mandatés par des bailleurs de fond L éthique est une notion depuis longtemps quotidienne dans les OSBL (1). La démarche entamée par le secteur marchand constitue une tentative d alignement sur les critères des gouvernances (une direction intègre et impliquée, des organes qui se renouvellent et dont les membres apportent des compétences complémentaires) Transparence financière : une gestion désintéressée, une communication claire, complète et accessible à tout public, une affectation des fonds tournée le plus possible à la satisfaction des besoins des bénéficiaires. Le financement exige une organisation et des moyens que nombre de structures ne peuvent pas modéliser. La conclusion de partenariats avec les entreprises demande un long apprentissage et la mise en place de moyens, à considérer comme des investissements pour les 1ères phases. L Etat est soumis à des contraintes budgétaires, qui dans un environnement ouvert dans lequel il évolue, lui interdisent de faire cavalier seul. C est particulièrement vrai pour la France nation traditionnellement centralisée et gestion d impôts à vocation re-distributrices La réduction des déficits publics est au programme de tous. Des années seront nécessaires pour parvenir aux objectifs d un budget sain. Il n y a pas de renversement de tendance à escompter Oui, les collectivités territoriales communes ; départements ; régions ont vocation à gérer davantage de fonds. Mais les contraintes, que l on soit un particulier, une entreprise, un conseil régional, ou l Union Européenne sont les mêmes. On ne peut dépenser, allouer, subventionner que des ressources effectives résultant d une activité concrète. Le virtuel, concept da plus en plus présent dans notre quotidien, est à bannir en matière de financement. L octroi de fonds à crédit trouve sa limite dans la capacité réaliste à rembourser de tout demandeur. Les besoins sont de plus en plus nombreux (populations précarisées, marginalisées, rendues dépendantes.) Les dons collectés auprès du public ne semblent pas fléchir jusqu à présent, mais rien n est jamais définitivement acquis. (1) Organisme Sans But Lucratif De quelles démarches et de quels outils dispose une association de premier plan du secteur social pour accompagner son évolution? 11 II 2 SOS Villages d Enfants : une structure évolutive II 21 Recensements des objectifs à cibler La maturité : Comme on l a vu au travers de la moyenne des ressources de ces 5 dernières années, SOS Villages d Enfants, comme beaucoup d entités similaires, a atteints un stade d évolution, qui avec les moyens, le savoir faire et l expérience accumulée ne laisse plus beaucoup de marge de progression. Par ailleurs, l association oriente davantage ses efforts sur la qualité des prestations fournies que sur une course à la croissance en volume. Parallèlement à la qualité des prestations, SOS Villages d Enfants, tout comme le secteur associatif dans son ensemble, est toujours attentif aux thèmes suivants : Options permettant de poursuivre des réductions sur les coûts : (création de plateforme regroupant des services du back office, mise en place d une politique d achat) Diversification de l offre de services : meilleure formation du personnel, adaptation de l offre de services aux besoins du marché par la mise en place de sessions d apprentissage visant à une meilleure insertion dans la vie professionnelle Recherche de complémentarités et de coopérations potentielles sur les territoires sur lesquels SOS VE intervient. La coopération doit profiter à tous les acteurs (usagers, administrateurs, salariés) Faire participer les acteurs de terrains à la réflexion sur les pistes de coopération Echanges de savoir faire et d expériences avec d autres structures (recours à davantage de compétences, de réseaux et d
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