95 Escampois janvier 2015

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L'Escampois 1 LE MOT DU MAIRE Des motifs de satisfaction malgré les difficultés En 2014, notre commune n’a pas échappé aux difficultés et à la morosité…
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L'Escampois 1 LE MOT DU MAIRE Des motifs de satisfaction malgré les difficultés En 2014, notre commune n’a pas échappé aux difficultés et à la morosité ambiante qui malheureusement dépassent les frontières de notre pays. Pourtant, il nous faut relever quelques motifs de satisfaction. Le rapport INSEE qui vient d’être communiqué indique que la commune d’Escamps a connu une progression de sa population de plus de 11% entre 2007 et 2012. Ce taux de progression la place en 33ème position pour l’Yonne qui compte 455 communes. Ainsi notre population dépasse celle de plusieurs chefs-lieux de canton comme Courson, Coulanges sur Yonne, Coulanges la Vineuse pour ne citer que ceux qui sont proches de nous. Par ailleurs, les effectifs de nos classes sont en progression alors que de nombreuses classes ferment dans les communes voisines. Le 23 mars, dès le 1er tour du scrutin vous nous avez renouvelés à plus de 80% votre confiance pour diriger la commune pour les 6 prochaines années. Cinq jeunes nouveaux conseillers vont apporter à l’équipe expérimentée que vous connaissez leur enthousiasme et des idées nouvelles. En 2014, Escamps a accueilli trois manifestations importantes : − L’inauguration des éoliennes : après les Clérimois, Escamps et Migé sont les 2èmes communes de l’Yonne à proposer cette nouvelle source d’énergie propre. Le site, d’un coût de 25 millions d’euros, couvrira les besoins en électricité d’environ 18000 personnes hors chauffage et apportera des retombées attractives pour la communauté de communes. − En mai, le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement a organisé une assemblée générale à Escamps. Plus de 80 Maires du département ont pu découvrir les efforts faits par notre commune pour le développement durable (stations d’épuration, place de la mairie avec bassin de rétention, local technique et école maternelle en ossature bois, écoparking etc..) − Le 18 juillet, le Préfet a souhaité constater sur place, l’effort fait par la commune pour embaucher des emplois aidés, des apprentis et suivre leur formation. Il s’est longuement intéressé à l’implication de la commune dans le développement durable et la protection de l’eau. Au cours de l’année écoulée, pas d’investissements spectaculaires entrepris. L'Escampois 2 La baisse des subventions et des dotations nous incitent à privilégier l’entretien des infrastructures et des équipements existants. La plupart des travaux ont été réalisés en régie par les employés communaux. Ainsi la salle des fêtes et la grande salle du restaurant scolaire ont été repeintes. La cour de l’immeuble Affrais a été restructurée, les réseaux enterrés et des murets construits. Un parking a été aménagé à l’extrémité de la rue Fouinotte à la Grilletière. Pour protéger les habitations lors des pluies, l’assainissement pluvial et des trottoirs ont été posés rue de Pousselange à Vaumarloup. Afin d’assurer la sécurité pour les jeunes enfants qui empruntent cette voie, des trottoirs bordent maintenant la rue des Barrières à Pouligny. Enfin, le changement des fenêtres de la salle des fêtes améliorera le confort de cette salle. Parallèlement à l’entretien des équipements, nous nous sommes efforcés d’améliorer les structures d’animation avec l’aide des associations qu’il faut remercier vivement. Chacune s’est efforcée d’animer notre commune, d’apporter un peu de réconfort, d’aider les écoles et de tisser du lien social. Le club des aînés, le Comité des fêtes, l’association du Millénaire et les Amis des écoles ont organisé de nombreuses manifestations et les adhérents de l’association des jeunes ont fait des efforts qu’il faut saluer. Leur loto fût une réussite et le marché de Noël organisé avec l’aide des Amis des écoles va permettre d’organiser leur séjour de vacances. L’année 2014 est maintenant terminée. En 2015, nous ne verrons pas non plus de gros chantiers. Avec plus de 8% de baisse de dotations de l’état et l’absence de subventions, nous poursuivrons l’entretien des équipements existants et nous donnerons la priorité au fonctionnement des structures pour une meilleure qualité de vie. En ce début d’année, le Conseil Municipal et le personnel communal vous souhaitent une bonne année 2015 sur le plan professionnel et sur le plan personnel. Le Maire, Christian CHATON L'Escampois 3 SOMMAIRE page 2 Le mot du maire page 4 Au Conseil Municipal page 15 La page des écoliers page 18 Repas des ainés page 19 Admr – Les amis des écoles page 20 Club des ainés page 21 L'escampette page 22 Centre de loisirs page 23 AJE page 24 gym form page 25 Mots croisés page 27 Etat civil page 28 site Internet communal Suite à la demande de nombreux parents, le secrétariat de la mairie sera désormais ouvert le mercredi matin au lieu du mercredi après midi pour l'achat des tickets de cantine. L'Escampois 4 Ouverture du secrétariat de mairie : Lundi,vendredi : 13h30 à 17h00 Mardi, mercredi ,jeudi, samedi : 9h00 à 12h00 Permanence du Maire : Samedi de 9h30 à 12h00 Conseil Municipal du 4 juillet 2014 Etaient présents : MM. Christian CHATON, Yves VECTEN, Gérard HAMELIN, Jacky CORDIER, Alexandre HUBIN, Jérôme FERQUEL, Gilles PERROT, Thomas BEAUJARD, Cédric LE FLOCH. Mmes : Virginie COOL, Annie ETIENNE, Martine MENIEL, Hélène MARAND. Absents : Michel HUGUET, et Karl GUILLAUME La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Christian CHATON. Le Conseil municipal a choisi comme secrétaire de séance : Martine MENIEL. Le Conseil Municipal rend hommage à Maurice Jaillard, ancien Maire d’Escamps inhumé ce jour en observant une minute de silence. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 23 MAI 2014 Monsieur Gilles Perrot explique que la charge de personnel est très importante sur Escamps et regrette qu’une embauche ait été effectuée sans consulter la commission des finances. Le Maire répond qu’il ne souhaite pas que l’on revienne sur un vote. Il explique que l’animateur avait une proposition d’embauche à Saint Georges et il fallait agir dans l’urgence et qu’un élu absent à un Conseil Municipal ne peut remettre en cause une décision largement adoptée par le Conseil précédent. Gilles Perrot rappelle que notre endettement est important et que cette embauche est faite pour 20 ans. Le Maire précise que la décision était votée et que ces postes seront sûrement repris par la communauté de communes. Le compte rendu est adopté moins une abstention. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 JUIN 2014 Le compte rendu est adopté moins trois abstentions. COMMUNICATION DU MAIRE Les NAP se dérouleront sur trois jours. Deux arrêts de travail : Jean-pierre GASSET et Christophe MARTENET Trois dates à retenir : - Le Préfet rendra visite à la Communauté de Communes du Pays Coulangeois et à Escamps le 18 juillet vers 9h30 pour voir les contrats avenir, - La visite pour les villages fleuris aura lieu le 21 juillet à 15h55, - Le 11 juillet, inauguration du parc éolien de Migé. Travaux entretien : Le nouvel emploi avenir (Melle Kathleen Deshaires) va repeindre le mobilier extérieur, une table est déjà faite en jaune. Le choix de la couleur est demandé au Conseil Municipal, vert ou jaune ? Le vote détermine la couleur jaune. Elle repeindra la salle des fêtes. Le pluvial à Vaumarloup est fait. 192 mètres de buses ont été posés celle des trottoirs suit. L'Escampois 5 Au Conseil Municipal CONTRATS AVENIR : Un contrat avenir peintre et réparation des moteurs thermiques a été engagé au 1er juillet dernier. Il s’agit de Melle Kathleen Deshaires. Un autre contrat avenir a été établi, Melle Gaëlle Vasseur (22ans) a été recrutée pour aider en cuisine et débutera le 18 août prochain. Corentin Faivre (animateur) ne renouvelle pas son contrat qui se termine le 31 août et nous devons recruter pour le 1er septembre. La mission locale proposerait quelqu’un qui a un BAFD. CADUCITÉ DU POS : Le Préfet informe le Conseil Municipal de la caducité du Plan d’Occupation du Sol au 1er janvier 2016. Le Maire propose que l’on se dirige vers un PLUI. Une délibération dans ce sens est votée à l’unanimité. Délib 2014/juil/02 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION : Les comptes de gestion de la commune et de l’assainissement sont approuvés à l’unanimité. Des délibérations sont faites en ce sens. Délib 2014/juil/03 et Délib 2014/juil/04 CRÉATION DE LA REGIE CANTINE : La commission enfance et jeunesse a travaillé sur la question. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la création d’une régie de cantine. Délib 2014/juil/01 Un règlement est créé. Le Maire en donne lecture. Les tickets seront en vente à la Mairie. Le Maire annonce une quantité d’environ 20000 tickets qui seront imprimés par une imprimerie après consultation. L’actuelle secrétaire de Mairie, Vanessa Guillot est proposée comme régisseur titulaire. Cette proposition est adoptée à l’unanimité. Elle souscrira une assurance qui lui sera remboursée pour cette tâche. Aucun cautionnement ne lui sera demandé et elle sera indemnisée pour cette charge. Le Conseil municipal, à l’unanimité, nomme Isabelle Aubry comme régisseur suppléant. Annie Etienne suggère que les familles paient au mois et exceptionnellement par semaine Cette suggestion n’est pas retenue, la vente se fera à la semaine. Le stock de tickets sera conservé par la trésorerie. La Mairie ne conservera que le nombre nécessaire entre chaque période de vacances. DÉLIBERATION CLET : Le Maire donne lecture du rapport de la CLET (Commission Locale d’Evaluation du Transfert de charges par communes). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ce rapport d’évaluation. Délib 2014/juil/05 COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS : Conformément à la demande de la Communauté de Communes du 10 juin 2014, deux commissaires titulaires et deux suppléants doivent être élus. Monsieur Yves Vecten et Madame Annie Etienne sont élus commissaires titulaires Messieurs Cédric Le Floch et Gilles Perrot commissaires suppléants. Délib 2014/juil/06 TRAVAUX EN RÉGIE : -Le Maire propose de faire la rue des barrières dans le cadre des travaux fait en régie si il n’est pas possible de faire l’entrée du village car les études ne sont pas terminées. L'Escampois 6 -Trou à boucher route d’Auxerre. CONVENTION NATURALYS : Stéphane Dubuit doit passer son certiphyto pour pouvoir utiliser des pesticides. Ce certificat a un coût de 198€. Le Conseil Municipal, accepte cette proposition à l’unanimité. Délib 2014/juil/07 ADHÉSION SIVOSC DE COURSON : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’adhésion au SIVOSC de Courson. Délib 2014/juil/08 QUESTIONS DIVERSES : 1°Travaux écoles : -Enduit du mur le long de la rue du gué à prévoir, -Devis pour les copeaux de bois : 14m3 = 1200€ (bouleau et charme), 2000€ par un professionnel, un troisième devis est attendu. Le Maire demande que soit trouvée une adresse où des copeaux ont été installés pour pouvoir juger sur place. -Fermeture des bacs à sable : Jérôme Ferquel et Thomas Beaujard étudient le problème. -Demande d’une photocopieuse pour l’école maternelle : Le Conseil Municipal estime que ce n’est pas nécessaire, qu’ une est déjà en place à l’école primaire et que cela serait trop coûteux. 2° Gilles Perrot demande comment se passe l’inscription des élèves n’habitant pas la commune. Le Maire répond que ceux faisant déjà partie des effectifs sont automatiquement réinscrits. 3° Débat sur les impayés. 4° La cloche de l’église ne fonctionne plus. Le Maire informe qu’il va commander les réparations. 5° Madame Hélène Marand demande à ce que les comptes rendus soient affichés en format plus grand sur les différents panneaux. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20. L'Escampois 7 Conseil Municipal du 12 septembre 2014 Etaient présents : MM. Christian CHATON, Yves VECTEN, Gérard HAMELIN, Jacky CORDIER, Alexandre HUBIN, Jérôme FERQUEL, Gilles PERROT, Thomas BEAUJARD, Cédric LE FLOCH, Michel HUGUET, et Karl GUILLAUME Mmes : Virginie COOL, Annie ETIENNE, Martine MENIEL, Hélène MARAND. Absents : / La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Christian CHATON. Le Conseil municipal a choisi comme secrétaire de séance : Annie ETIENNE. Le Conseil Municipal rend à nouveau hommage à Maurice Jaillard, ancien Maire d’Escamps en observant une minute de silence. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 4 JUILLET 2014 Le Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juillet est approuvé à l’unanimité. COMMUNICATION DU MAIRE - La Directrice du Centre de Loisirs, Alicia Naulleau a eu la joie d’accueillir une petite fille au mois d’août prénommée Lize. - Monique Beltramini, l’ATSEM de maternelle qui était arrêtée pour 15 jours voit son congé maladie prolongé de 3 semaines. Deux animatrices étant en stage en même temps, un problème d’encadrement se pose au Centre de Loisirs. - Un emploi avenir possédant le BAFA a été embauché pour remplacer l’animateur qui a arrêté son contrat. - Mickaël Loury, apprenti technique a repris. - Le repas de fin d’année du CCAS aura lieu le 6 décembre prochain. - Le Laboratoire IDEA va fermer ses portes, il y aura un autre laboratoire pour faire les analyses. - Dans la cadre de la mutualisation des communes, Thierry Monin a été mis à disposition des communes de Vincelottes et d’Irancy afin d’effectuer des travaux occasionnés par les orages de cet été. Les Maires ont fait part de leurs remerciements. - Les travaux d’été commandés par les écoles ont été faits. - Les peintures de la salle des fêtes sont terminées. - La haie de thuyas de Madame Ganneau a été taillée par les employés communaux, la propriétaire a participé financièrement. - Il y a eu un important vol de câbles électriques rue d’Avigneau ce qui explique qu’il n’y ait plus d’éclairage public. Une plainte a été déposée à la gendarmerie et une déclaration faite à l’assurance. Un devis de l’entreprise EIFFAGE doit parvenir à la Mairie. INTERVENTION INFORMATIQUE ET SITE INTERNET : MONSIEUR CÉDRIC COLSON 1) Intervention informatique L'Escampois 8 Au Conseil Municipal Présentation de l’association : Association PC Light (à but non lucratif) : fournisseur informatique reconnu par l’ARCEP. 180 antennes relais, 75 points de dessertes. Ecoles connectées : celle d’Escamps serait la première avec 14 postes informatiques, un pont hertzien et un routeur. Pour Escamps : L’association demande une salle spécifique dédiée à cette activité. Les enseignants pourraient s’en servir pour l’informatique. Ces salles devraient être aménagées de lignes électriques supplémentaires. 36 prises étant nécessaires au lieu des 12 actuelles. Le coût étant de 500€ pour 15 prises RJ45. Un débat sur la salle dédiée s’instaure. Quel est le meilleur site ? Il y a 3 solutions : La salle de classe polyvalente, la salle de musique rue de Serein ou la maison Affray qui devra recevoir un minimum de travaux. Suite au vote, la proposition Affray est retenue à 14 voix pour et une contre. 2) Site internet Le Conseil Municipal interroge Monsieur Colson sur la création d’un site internet au nom de la commune d’Escamps sans consultation préalable auprès de la Mairie. Monsieur Colson s’explique. Membre de la commission de « l’Escampois », il ne se sent pas intégré, dit ne pas avoir de réponse à ses mails et ressent comme une frustration le fait de ne pouvoir intervenir et faire des articles. Son seul but est de faire de l’information et de la communication sur le village sans aucune volonté de nuire mais juste de faire réagir. Un adjoint intervient regrettant le ton provocateur de la démarche et trouvant la manière de faire critiquable. Monsieur Chaton pense qu’il faut faire savoir que ce site n’est pas officiel et la commission communication est d’accord pour travailler sur ce sujet. RENTRÉE SCOLAIRE Les effectifs de cette nouvelle rentrée se répartissent comme suit : 52 élèves pour la maternelle : 17 petits, 18 moyens et 17 grands. 64 élèves pour l’élémentaire : 11 CP, 16 CE1, 17 CE2, 6 CM1 et 14 CM2. Sur ce total de 114 enfants, 111 sont inscrits à la cantine dont 96 petits (effectif moyen environ 81) et 92 participent aux NAP. Pas d’écho particulier de la part des enseignants en ce début d’année si ce n’est sur le ménage pas suffisamment fait pendant les vacances dans les deux écoles. Pour les impayés : 41 dossiers sont réglés mais 18 restent en attente et seront difficiles à recouvrir. Concernant l’achat de copeaux de bois proposé lors d’un précédent Conseil pour la cour de l’école maternelle, le projet est reporté le coût étant trop élevé. REFORME DES STATUTS SDEY Après lecture par Monsieur le Maire de l’évolution des statuts proposée par le Comité Syndical du SDEY, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces nouveaux statuts. Délib 2014/sept/05 L'Escampois 9 GROUPEMENT D’ACHAT GAZ ET ELECTRICITÉ Un appel d’offre doit être lancé. Le syndicat propose de faire un groupement régional. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition. Délib 2014/sept/03 BUDGET, DÉCISION MODIFICATIVE Afin de financer l’achat de la licence IV du restaurateur et la maintenance du logiciel JVS, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier le budget investissement comme suit : article 2051 +8000€, article 2135 -3500€ et article 10223 +4500€. Délib 2014/sept/01 TARIFS BUSAGE De façon à mieux réévaluer les prix, ce sujet est reporté au prochain Conseil Municipal. EVOLUTION CARRIERE PERSONNEL Stéphane Dubuit (agent technique 2ème classe) a réussi son examen. Un poste d’agent technique 1ère classe est créé de façon à pouvoir le nommer à ce grade. Délib 2014/sept/02 Vanessa Guillot (agent administratif contractuel) est en poste depuis deux ans. Monsieur le Maire propose de nommer cet agent stagiaire. Un débat s’instaure sur le sujet à savoir si cela est possible. Monsieur le maire contactera le Centre de Gestion pour des compléments d’information. SIGNALISATION Pose d’un panneau d’indication Coulangeron à La Grilletière. Pose d’un panneau de stationnement devant l’ancienne poste. Nom de rue à attribuer aux Baudons. RÉOUVERTURE CHEMIN COMMUNAL Réouverture du chemin communal à la Charbonnière : Un courrier sera envoyé à l’administré pour le démontage de la grille mise en place. AMÉNAGEMENT VOIE D’EAU La voie d’eau jouxtant les propriétés de Messieurs Gauthier, vallée de Villemallard et Chalambourgs : La commission voirie étudiera le dossier. ENTRETIEN DES RUS Concernant l’obstruction du ru aux Baudons, dû au mauvais entretien des bordures par les administrés, Monsieur le Maire propose d’envoyer un courrier demandant aux riverains concernés de faire le nettoyage des berges sans quoi, si rien n’est fait dans les trois semaines, la commune effectuera les travaux et leur enverra la facture. QUESTIONS DIVERSES : - Pour le dépôt sauvage d’ordures ménagères au « Bois Martin » la procédure sera la même après qu’un courrier de mise en demeure ait été envoyé à l’administré qui a été identifié. L'Escampois 10 - Une délibération est prise, à l’unanimité, concernant la prise en charge des frais de déplacement de l’ensemble des élus missionnés pour des réunions ou autres hors de la circonscription de la CCPC. Délib 2014/sept/04 - La possibilité de la mise en place d’une machine à distribuer le pain est évoquée. Monsieur Le Floch se renseigne à ce sujet et en étudiera la faisabilité. - Madame Méniel suggère l’emploi d’un nouvel emploi aidé pour pallier au manque certain d’animateur. La proposition est adoptée. - Madame COOL intervient à propos de la réunion du SYVOSC de Toucy et ne voit pas l’intérêt de payer ce syndicat. Elle présente également un compte rendu de la commission enfance et jeunesse de la CCPC avec la mutualisation et un point sur les NAP. - Monsieur PERROT fait le point sur la facturation des assainissements, 7 maisons ont été récupérées qui n’étaitent pas inscrites. - Monsieur Chaton fait le compte rendu du Centre de Loisirs pour les vacances d’été. - Monsieur Vecten fait un point sur le transport scolaire concernant le collège de Courson. Il y aura un arrêt à Avigneau mais l’arrêt demandé pour Semilly est refusé. - Madame Etienne souhaite un planning pour le ménage de l
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