BULLETIN MUNICIPAL n 10 Septembre Le mot de Mr Le Maire

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BULLETIN MUNICIPAL n 10 Septembre 2010 Bulletin municipal d information de la commune de Wildenstein réalisé par la Commission «Culture, communication et loisirs» Sommaire Au conseil municipal..p.2 Evènements.p.6
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BULLETIN MUNICIPAL n 10 Septembre 2010 Bulletin municipal d information de la commune de Wildenstein réalisé par la Commission «Culture, communication et loisirs» Sommaire Au conseil municipal..p.2 Evènements.p.6 Bon à savoir. p.7 Vie dans le village.p.9 Activités dans la vallée.p.11 Pour cette rentrée..p.12 Le mot des enfants. p.14 Votre page p.15 Le mot de Mr Le Maire «Chères Citoyennes et Chers Citoyens Les vacances sont terminées, nous avons tous retrouvés notre quotidien. Comme vous avez pu le constater le chantier de l église est terminé, le coq se dresse fièrement dans son nouvel habit de lumière sur la flèche de l église rénovée. Grande déception pour la rentrée, la classe unique de Wildenstein est fermée. Notre cour de l école est devenue monotone, le cri des enfants n y résonne plus. Grâce à la réactivité du Conseil Général, de la Communauté de Communes, du transporteur et des deux communes concernées, un transport scolaire a pu être mis en place pour emmener les enfants à l école de Kruth, sans participation financière des parents. Afin d offrir aux parents de jeunes enfants un service de proximité, le Conseil Municipal a décidé de maintenir la garderie. A la rentrée, la garderie aurait du accueillir plusieurs jeunes enfants. Or il s avère que certains parents ont inscrit leurs enfants à la maternelle de Kruth. Dommage pour notre village, le maintien de la garderie a été décidé en fonction de l effectif annoncé. Le service fonctionne pour l année scolaire 2010/2011. Je souhaite et j espère que nos écoliers se sont trouvés de nouveaux camarades et qu ils se sont bien intégrés dans leur nouvelle classe.» Votre Maire Jean-Jacques GEWISS ESPACE RESERVE A L ADRESSE Au conseil municipal Le compte rendu officiel de chaque conseil municipal est affiché au panneau mais voici en bref les décisions adoptées et points abordés. CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET TEMPLE DE FELLERING : Participation au financement pour la rénovation Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le dossier établi par le Conseil Presbytéral relatif aux travaux de réhabilitation du Temple protestant situé sur la Commune de Fellering. Ce dossier a été soumis aux membres du bureau de la Communauté de Communes qui a estimé que c est aux communes de participer solidairement à la rénovation de ce bâtiment. En effet ce bâtiment bénéficie à l ensemble de la population des communes du territoire. La participation totale des communes est de La répartition de la participation se fera au prorata de la population totale de chaque commune. En ce qui concerne Wildenstein, cette participation serait de Après en avoir étudié le dossier, le conseil municipal décide par 7 voix pour, 1 contre (Ludovic MARINONI), 2 abstentions (Karin EGGEMANN, Guy IGNACZAK) de participer au financement pour la rénovation du temple. Cette participation sera inscrite au budget PERSONNEL COMMUNAL : chèque déjeuner Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale pose le principe de la mise en œuvre obligatoire de l action sociale par les employeurs territoriaux au profit de leurs agents titulaires et non titulaires. En vertu de l article 26 de cette loi, «l action sociale collective ou individuelle, vise à améliorer les conditions de vie des agents publics et de leurs familles, notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l enfance et des loisirs, ainsi qu à les aider à faire face à des situations difficiles». Monsieur le Maire propose d accorder aux agents de la Commune, le bénéfice de «titres restaurants». Tous les agents seraient concernés, soit au maximum 3 agents au total. Chaque agent peut se voir attribuer légalement 20 titres par mois. Il est proposé de fixer un maximum de 10 titres par mois. La participation de l employeur varie de 50 à 60 % avec une exonération des charges sociales. A l instar de ce qui se pratique à la Communauté de Communes, la valeur faciale pourrait être fixée à Il indique que 55 % du coût serait pris en charge par la Commune. Le montant estimé de la part payée par la mairie serait d environ auquel vient en déduction la participation des agents, récupérable immédiatement soit sur la fiche de paie, soit lors des retraits des titres. Le Conseil Municipal, après avoir entendu l exposé de Monsieur le Maire, décide par 9 voix pour, une contre (Karin EGGEMANN) : - D attribuer des chèques déjeuners au profit du personnel titulaire et non titulaire de la Commune aux conditions précédemment énumérées, à raison de 10 titres par mois (sur 12 mois) et par agent; d une valeur faciale de 6.00 par ticket restaurant. 2 - De fixer la participation de la Commune à 55 % de la valeur faciale, soit 3.30, l agent supportant 45 % restant, soit 2.70 par titre. - Dit que la participation des agents sera récupérable immédiatement sur la fiche de paye, soit du mois en cours, soit le mois suivant en fonction de la date de commande. - Décide d inscrire annuellement la dépense correspondante au budget primitif à compter du 1 er janvier Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec l organisme émetteur et à accomplir les formalités annexes nécessaires à sa mise place. 3. PAYS THUR DOLLER : plan climat L engagement de la commune : Considérant que les enjeux énergétiques et climatiques constituent une priorité, le Conseil Municipal de Wildenstein soutient la démarche de Plan Climat du Pays Thur Doller, et s engage à : désigner un référent «Energie Climat» au sein du Conseil, chargé d intégrer les enjeux environnementaux dans l ensemble des projets et actions de la commune. Est proposé à cette fonction Jean-Jacques GEWISS, Maire contribuer à sensibiliser la population, notamment en s appuyant sur les opérations de sensibilisation portées par le Syndicat Mixte du Pays Thur Doller. anticiper l application des lois «Grenelles de l Environnement», en : imposant, dès 2010, la norme «Bâtiment Basse Consommation» pour toute construction publique neuve - soit un seuil maximum de consommation d énergie primaire de 50 kwh/m²/an. Cette norme thermique sera imposée aux collectivités dès fin incitant la population, dès 2010, à respecter cette norme «Bâtiment Basse Consommation» pour toute construction neuve. Cette norme thermique sera imposée aux particuliers dès fin Envisager la possibilité, lors de travaux de rénovation de bâtiments publics (accessibilité, équipements ), de : intégrer une option «Bâtiment Basse Consommation» dans l étude technique préalable améliorer l isolation et la performance énergétique du bâtiment examiner des solutions d énergies renouvelables : solaire thermique, chaudière-bois mettre en œuvre des actions d amélioration de l efficacité énergétique et de réduction des gaz à effet de serre, spécifiques à la commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : Valide la démarche de «Plan Climat» proposée par le Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, et souhaite contribuer à sa mise en œuvre Désigne Monsieur le Maire comme référent «Energie Climat» de la commune Valide les engagements énoncés ci-dessus Unanimité. 4. FONCIER NON BATI : acquisition de terrain Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de Monsieur Jean Pierre KOHLER qui souhaite vendre son terrain situé en section 4 parcelle 61 d une contenance de ares ainsi que le bois qui s y trouve. Cette parcelle est contigüe à d autres parcelles communales. Une estimation de la valeur du bois a été faite par un technicien forestier. Le terrain de ares est estimé à soit 15 l are selon les prix pratiqués par le domaine. La valeur du bois est de Le montant total du terrain plus les bois est estimé à Le Conseil Municipal après avoir étudié le dossier décide d acquérir cette parcelle avec le bois qui s y trouve selon le prix estimé à savoir Cette transaction se fera par acte administratif. Le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer l acte en tant qu officier ministériel. Monsieur Pascal HAUACKER, adjoint, représentera la Commune. Unanimité 5 FONCIER BATI : 5.1 bâtiment place des Verriers Deux projets d aménagement du bâtiment place des verriers ont été élaborés par l ADAUHR. Ces projets sont encore à finaliser. Il s agit d intégrer l aménagement du bâtiment dans le futur aménagement de la place des Verriers. Avant de prendre une décision définitive et de consulter un architecte, le Conseil Municipal souhaite faire appel à l urbaniste du PNRBV afin qu il puisse étudier le projet et nous donner des conseils quant au futur aménagement de la place des Verriers en intégrant le bâtiment rénové. Avant de prendre toutes décisions définitives une réunion de travail aura lieu pour valider le projet. 5.2 Projet club house au lac Monsieur le Maire rappelle qu aucune construction ne peut être érigée sur le terrain de football. Actuellement lors de chaque rencontre de football la salle verte de la mairie ainsi que les couloirs font office de club house. Le syndicat mixte du barrage envisage de construire des sanitaires à l amont du lac. Dans cette perspective nous avons demandé à l ADAUHR de nous soumettre un projet d un bâtiment intégrant un club house et des sanitaires publics. Plusieurs hypothèses d implantation ont été proposées. Le syndicat mixte du barrage a étudié le projet. 190 m2 serait à la charge de la Commune et 16 m2 au syndicat mixte du barrage. Le projet global représente un coût de HT sans adduction d eau, d électricité et d assainissement. Le coût pour la commune serait de HT. Monsieur le Maire est chargé de prendre contact avec l Association Sportive de Wildenstein pour qu il puisse étudier ce projet et nous indiquer quels financements ils peuvent injecter dans le projet. En attendant de connaître la participation de l Association Sportive de Wildenstein et après avoir étudié le projet, le Conseil Municipal choisit l hypothèse n 3 d implantation d un bâtiment et décide de financier la construction à hauteur de Bâtiment Agricole Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette après-midi une réunion a eu lieu entre Catherine PREVOST, Pascal HAUACKER et lui-même concernant les terrains à exploiter et la construction d un bâtiment agricole pour abriter les moutons. Le dossier et les délais sont tellement long pour obtenir des subventions pour la construction du bâtiment agricole que Monsieur le Maire propose le construire sans subvention. Le coût pour ce bâtiment serait aux environs de Afin que la Commune rentre dans ses frais un loyer serait demandé au futur locataire. Après discussion, le conseil demande à Monsieur Pascal HAUACKER de réfléchir quant à la location et de soumettre ses propositions lors d un prochain conseil municipal. La visite annuelle des exploitations sera effectuée au mois de septembre. 4 6.ECOLE : 6.1. Garderie Monsieur le Maire annonce au conseil municipal que par décision académique la classe unique de Wildenstein est fermée à compter de la rentrée de septembre La garderie communale n a aucun lien avec la fermeture de la classe primaire. Un courrier a été adressé aux parents susceptibles d inscrire leur enfant à la garderie. Plusieurs réponses positives sont parvenues. Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide de garder ce service à la population. Le contrat de mise à disposition par le centre de gestion de Madame SCHILLINGER sera reconduit. Unanimité RPI concentré Monsieur le Maire retrace les différentes étapes qui ont été engagés sur ce dossier depuis ce printemps. Depuis fin juin, les données ont changé. En effet, Madame l inspectrice lui a annoncé le 22 juin la fermeture de la classe unique de Wildenstein. Les enfants de Wildenstein devront aller à l école à Kruth. Le Conseil Municipal après avoir débattu : - Accepte le regroupement pédagogique intercommunal concentré dans la Commune de Kruth à compter de la rentrée Décide de rechercher en concertation avec le Conseil Général, la Communauté de Communes de la vallée de St Amarin, la Commune Kruth le moyen de transport scolaire le plus adapté. - D entamer une réflexion avec la commune de Kruth sur la création éventuelle d un syndicat intercommunal scolaire. (création de statuts, budget, répartition de la participation financière pour chaque commune) - Souhaite que dans le cadre du fonctionnement du RPI, la salle de classe de Wildenstein soit utilisée pour des activités artistiques. Unanimité périscolaire - Du fait de la fermeture de la classe unique de Wildenstein, les enfants devront aller à l école à Kruth. - Pour les parents qui le souhaitent, les enfants pourront être accueillis en périscolaire. - A cet effet, le Conseil Municipal souhaite s assurer du service mis en place par la Communauté de Communes de la Vallée de St Amarin. Il autorise le Maire à signer la convention de partenariat qui sera mise en place. Unanimité. 7.DIVERS ET INFORMATIONS Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu un appareil de mesure afin de déterminer l origine de pannes avait été installé, un jour sans activité, au Rothenbach. Nous avons demandé par l intermédiaire de l avocat à l expert d installer cet appareil pendant un mois en continue lors de la pleine activité de l association. En ce qui concerne le procès COMMUNE/SCHERR-ALM, les conclusions ont été déposées le 8 juin. La plaidoirie aura lieu le 7 décembre La subvention pour le remplacement des fenêtres dans l appartement au 2 place des Verriers a été accordée par la Région. Les travaux seront entrepris en automne. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu un courrier a été adressé à la Commune de la Bresse pour demander l autorisation de passage avec un véhicule à moteur sur le chemin assurant la desserte de l abri Pourri-Faing afin que la brigade verte puisse intervenir. Une réponse négative nous est parvenue. Monsieur le Maire informe également le Conseil Municipal de la fermeture de la route du Col du Bramont du 19 au 31 juillet pour réfection de la chaussée. La personne qui a souhaité loué le logement du presbytère s est désistée. L appartement est vacant. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu il a demandé à Madame la Trésorière de se renseigner si la subvention qu on percevra dans le cadre de Natura 2000 pouvait être placée. La réponse est négative. Le Conseil Municipal décide de placer l argent des ventes de bois. En ce qui concerne l intervention des pompiers, Monsieur le Maire a été informé par le commandant qu une convention d intervention sera mise en place pour que les pompiers de Kruth puissent intervenir sur Wildenstein. Aucune participation ne sera demandée à la Commune. Monsieur JUNG Gilles a proposé de donner gratuitement la photocopieuse couleur qu il a en stock. A charge pour la Commune de la donner à réviser. Monsieur le maire informe le conseil municipal qu en vue de l élaboration du PLU intercommunal, 4 documents sont à consulter et à donner votre avis avant une réunion qui est prévue le 27 août. Madame Karin EGGEMANN demande ce qu il en ait de la vacance du poste d adjoint. Monsieur le Maire propose de mettre ce point à l ordre du jour du prochain conseil municipal. Monsieur Ludovic MARINONI se propose pour travailler sur la renumérotation des maisons dans le village. Madame Sylvie PARISET informe le Conseil Municipal que plusieurs utilisateurs du bus assurant la liaison avec le départ des trains se sont plaints. En effet lorsqu ils sont arrivés pour le départ du train celui-ci était déjà parti. Séance close à 24 heures. Evènements ARRIVEE : Bienvenue à la famille DAL-DIN. 6 Bon à savoir En bref : Coupure de courant le jeudi 16 septembre de 13h30 à 16h30 Prochaines dates des collectes des encombrants, des métaux, des D3E et des DMS : - Le vendredi 5 novembre 2010 : encombrants. - Le vendredi 1 er octobre 2010 : métaux uniquement. - Le samedi 25 septembre 2010 : DMS (déchets ménagers spéciaux issus du jardinage, bricolage et de l entretien de la maison tels que les peintures, solvants et produits phytosanitaires) à déposer au parc de Wesserling. - Le samedi 23 octobre : D3E (déchets d équipements électriques et électroniques) à déposer au parc de Wesserling. Merci de sortir vos encombrants, au plus tôt, la veille du ramassage pour que notre village ne se transforme pas en déchèterie. RAPPEL : Lors des ramassages des encombrants, sont collectés les ustensiles usagés, les mobiliers, les portes sans vitrage, les palettes, les revêtements de sols ou murs usagés, emballages polystyrène. Ne déposez pas les déchets verts, les équipements électriques, les batteries ou pneus, le placoplatre, carrelage, gravats ou décombres, les fenêtres avec vitres. Lors des ramassages des métaux, sont collectés les sommiers métalliques sans cadre en bois, les gouttières, tôles, les cadres de vélo, les brouettes sans pneu, les seaux métalliques vides, les clôtures métalliques en rouleaux, les poêles à bois ou à mazout vidés de leur combustible. Ne déposez pas les équipements électriques, les pots de peinture, les bouteilles de gaz, les carcasses de voiture. Le Média bus s arrêtera dans notre commune à côté de l école les mardis 21 septembre et 16 novembre de 9h30 à 10h30. Passages des marchands ambulants : - Boulangerie : mardi et samedi matin. - Crèmerie, charcuterie, fruits et légumes : mercredi après-midi. - Fruits et légumes : jeudi après-midi. Il signale son passage dans le quartier par le son du klaxon 7 Recensement agricole 2010 : De septembre 2010 à avril 2011, près de 3000 enquêteurs partiront à la rencontre de plus de agriculteurs pour procéder au recensement agricole. Cette enquête fournira une photographie complète de l agriculture française, essentielle pour accompagner l évolution de ce secteur économique clé. Tous les agriculteurs de France sont concernés par le recensement agricole. Toutes les informations sont sur : (ou adresse du site internet de la DRAAF de la région) Carte d identité et passeport La présentation d une carte nationale d identité (CNI) plastifiée permet d obtenir sans aucune difficulté un passeport. De même, la présentation d un passeport électronique ou biométrique (se distingue par le dessin d une puce sous la mention passeport) permet d obtenir une CNI. Un renouvellement simplifié puisque la présentation d une CNI ou passeport électronique suffit à justifier votre état civil et votre nationalité. Que ce soit votre première demande ou un renouvellement, vous devez fournir : - le formulaire de demande (en mairie) complété et signé par vous ou par la personne exerçant l autorité parentale pour les mineurs - 2 photos d identité de format 35X45 mm, identiques, ressemblantes et récentes vous représentant de face et tête nue - un justificatif de domicile (quittance de loyer, acte de propriété, avis d imposition, facture EDF,.) - le cas échéant, un timbre fiscal. La CNI est gratuite pour son renouvellement mais vous vous acquitterez d un timbre de 25 si l ancienne carte ne peut être présentée. Pour le passeport biométrique, le timbre est de 86 ou 89 (si la photo est réalisée en mairie), 42 ou 45 pour les mineurs de 15 ans et plus et 17 ou 20 pour les mineurs de moins de 15 ans. - un autre titre sécurisé (CNI plastifiée ou passeport) sinon un justificatif d état civil et un justificatif de nationalité. 8 Sachez qu il n est plus possible d inscrire un enfant mineur sur le passeport de l un de ses parents. Les enfants doivent disposer d un passeport personnel. De plus, depuis juin 2009, seule la mairie de St Amarin a été équipée d une station dest
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