Journal juin 2011

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Une ville qui vous informe Bulletin municipal - n° 46 www. ville-dugny. fr juin 2011 4 & 5 mars 2011 Salon de l’apprentissage et des métiers 4 & 5 mars 2011 Salon de l’apprentissage et des métiers 8 mars 2011 Journée Internationale des Femmes 8 mars 2011 Journée Internationale des Femmes 7 avril 2011 Développement durable 7 avril 2011 Développement durable Tous ensemble ! 2 DUGNY INFO - juin 2011 Editorial 3 Vie locale 4 Actualités 6 Cadre de vie 8 Aménagement urbain 8 Habitat 10 Développement durable 14 Education 16 Parentalité 16 Santé 18 Scolarité 21 Sports et loisirs 27 Les rendez-vous juillet/août 23 (Plaquette détachable) Du côté des associations 28 Actions culturelles 32 Formation 36 Citoyenneté 37 Sécurité 38 Divers 40 Expression libre 42 Salon International de l’Aéronautique et de l’Espace 45 (Plaquette détachable) Agenda 47 Sommaire DUGNY - Une ville qui vous informe - Bulletin municipal de la ville de Dugny Hôtel de ville : 1 rue de la Résistance 93440 Dugny - 01 49 92 66 66 Numéro 46 - juin 2011 - communication@mairie-dugny. fr Site Internet : www. ville-dugny. fr Directeur de la publication : André VEYSSIERE - Maire Rédaction : Caroline PEPIN Conception graphique et réalisation : Manuela DOS SANTOS Imprimeur : Imprimerie ETC INN Une ville qui vous informe Le Samedi 7 mai 2011 - 1er festival des jeux juin 2011 - DUGNY INFO 3 L’usine Eurocopter a choisi de s’installer sur les terrains de la base aéronavale de Dugny. Cette décision intervient après plusieurs mois de réflexion et de nombreuses réunions locales et ministérielles. A chacune d’entre elles, j’étais présent pour favoriser l’arrivée de l’usine à Dugny. Ces réunions n’ont pas été faciles ; j’avais toujours une crainte de délocalisation sur l’Allemagne. Nous avons effectué un énorme travail avec le Président de la Communauté d’Agglomération de l’Aéroport de Bourget, Vincent Capo-Canellas, Maire du Bourget et Conseiller général de la Seine-Saint-Denis, la direction d’Eurocopter et le ministère de la Défense, pour obtenir ce résultat. Nous avons également pu compter sur l’appui de députés de circonscriptions. Dès que j’ai eu connaissance du souhait d’Eurocopter de délocaliser son activité de La Courneuve sur Dugny, j’ai immédiatement réagi en proposant le site de l’établissement aéronautique naval qui sera libéré par la Défense le 30 juin 2011. Aussi, la Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget va acquérir ces 27,5 Ha. Ce transfert assure l’avenir des dugnysiens et le développement de notre ville. L’usine de La Courneuve emploie plus de 700 salariés et le projet de déménagement inclut également l’installation de la branche recherche de l’entreprise Innovation Works, basée actuellement à Suresnes (92). Ce regroupement représente pour la Communauté d’Agglomération l’opportunité de devenir le pôle d’excellence en aéronautique et d’attirer d’autres entreprises du secteur. Pensons aux jeunes, aux générations qui vont nous succéder et vous, mes chers dugnysiens, soyez fiers des réussites, des réalisations que nous effectuons ensemble. Editorial Le maire, André VEYSSIERE de M. André VEySSIErE Maire de Dugny Chers Dugnysiennes et Dugnysiens, COMPTE DE GESTION 2010 BUDGET DE LA COMMUNE Le conseil municipal approuve, à l’UNANIMITÉ, le compte de gestion de la commune établi pour l’exercice 2010 par le receveur municipal qui fait apparaître un résultat de l’exercice 2010 d’un montant de 5 921 112,21 € excédentaire. COMPTE DE GESTION 2010 DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT Le conseil municipal approuve, à l’UNANIMITÉ, le compte de gestion de l’assainissement établi pour l’exercice 2010 par le receveur municipal qui fait apparaître un résultat de l’exercice 2010 d’un montant de 258 888,92 € excédentaire. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 L’assemblée délibérante approuve, à l’UNANIMITÉ, les huit opérations proposées au financement de la DETR 2011 (Dotation d Equipement des Territoires Ruraux). Les opérations relèvent de : • la rénovation des équipements scolaires et à la mise en sécurité des locaux, • la rénovation d’un équipement social dans le quartier du Pont-Yblon, • la mise en sécurité des équipements sportifs municipaux, • le remplacement des jeux éducatifs de cour des écoles. Ces opérations sont d’un coût global de 359 557,81 € HT (430 031,14 € TTC) pour un financement global estimé à hauteur de 125 845,23 €, soit à un taux de 35%. La participation de la ville est estimée à 304 185,91 € TTC, soit à 70,74% du coût TTC des travaux. TARIFS MUNICIPAUX 2011 Le conseil municipal adopte par, 23 voix POUR, 4 ABSTENTIONS, 1 voix CONTRE, un mode de calcul du Quotient familial semblable pour toutes les prestations municipales relevant de la compétence de la Ville, et fixe les tarifs municipaux et la tarification des moyens communaux mis à disposition auprès des personnes de droit public et privé pour l’exercice 2011/2012 applicables à compter du 1er septembre 2011 jusqu’au 31 août 2012. CONCOURS POUR LE CENTRE DE LOISIRS – MAITRISE D’OEUVRE – INDEMNISATION DE MEMBRES DU JURY L’assemblée délibérante admet, à l’UNANIMITÉ, le principe de l’indemnisation des professionnels en architecture dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre visant à la construction d’une nouvelle structure d’accueil au Centre de Loisirs sans Hébergement (CLSH) Lorenzi à DUGNY, soit un forfait de 500 € HT à chaque réunion du jury, par membre du «Collège des maîtres d’œuvre». 4 DUGNY INFO - mai 2010 DECLASSEMENT & CLASSEMENT PARCELLES DE TERRAIN LIEU DIT «LES AULNES» (C14-C17) Le conseil municipal admet par, 20 voix POUR, 7 ABSTENTIONS, le déclassement et le classement des parcelles de terrain lieu dit «Les Aulnes» (C14-C17). DECLASSEMENT & CLASSEMENT D’UNE PARCELLE DU TERRAIN DU «PETIT BOIS» (C24) Le conseil municipal accepte par, 23 voix POUR, 4 voix CONTRE, le déclassement et le classement d’une parcelle du terrain du Petit Bois (C24). DETERMINATION DU PRIX DE CESSION DE LA PARCELLE DE SECTION CADASTRALE (C24) Le conseil municipal fixe par, 23 voix POUR, 4 voix CONTRE, le prix de cession de la parcelle de section cadastrale C24, en l’état, à un montant de un million deux cent quatre-vingt-cinq mille neuf cent quarante euros (1. 285. 940 €) toutes taxes comprises. AUTORISATION DE DEPASSEMENT DU COS SUR UNE PARCELLE DU TERRAIN DU «PETIT BOIS» (C24) Le conseil municipal accepte par, 23 voix POUR, 4 voix CONTRE, l’autorisation de dépassement du COS sur une parcelle du terrain du «Petit Bois» (C24). AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE DE LA COLLECTIVITE : RESIDENCE DE LOGEMENTS POUR PERSONNES ÂGEES Le conseil municipal admet par, 23 voix POUR, 4 ABSTENTIONS, la nécessité d’allouer au bailleur UNILOGI une subvention pour surcharge foncière d’un montant de 600 000 € TTC, afin de contribuer à la construction de la résidence de 65 logements sociaux du programme immobilier situés sur le lieu dit du «Petit Bois». CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DU CENTRE DE LOISIRS LORENZI : COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS L’assemblée délibérante accepte, à l’UNANIMITÉ, la composition du jury de concours pour la construction d’un nouveau bâtiment au centre de loisirs Lorenzi de Dugny. OCCUPATION DE BIENS IMMOBILIERS COMMUNAUX : Logements de fonction des écoles (Mme MOUROT - M. RANSON) Le conseil municipal autorise, à l’UNANIMITÉ, par mesure dérogatoire à Monsieur RANSON et à Madame MOUROT, l’occupation d’un bien immobilier de la Commune par la signature d’un bail locatif à titre précaire d’une durée d’une année à compter du 1er janvier 2011. CONVENTION VILLE DE DUGNY CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE : action de la jeunesse : «Je prépare mon mini séjour en vacances» Le conseil municipal admet, à l’UNANIMITÉ, l’organisation de mini-séjours initiés par la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) jusqu’en 2012, dans le respect des valeurs socio-éducatives et selon les orientations du «Projet Educatif Local 2011-2014». CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE Ville de Dugny Association Esprit Vif 93 Fédération Française de Boxe Le conseil municipal accepte, à l’UNANIMITÉ, la convention tripartite entre la Ville de Dugny, l’association ESPRIT VIF 93 et la Fédération Française de Boxe. REGLEMENT INTERIEUR STAGES SPORTIFS L’assemblée municipale approuve, à l’UNANIMITÉ, le règlement intérieur proposé pour le fonctionnement des stages sportifs initiés dans le cadre du «Projet de Ville 2011-2014». «LUDOTHEQUE FAMILIALE» DU QUARTIER DU PONT-YBLON : REGLEMENT INTERIEUR Le conseil municipal admet, à l’UNANIMITÉ, l’intérêt de l’implantation d’une «Ludothèque familiale» sur le quartier du Pont-Yblon en direction des familles et des enfants du quartier initiée dans le cadre du «Projet de Ville 2011-2014», et accepte la nécessité d’un règlement intérieur, indispensable au bon fonctionnement de cette structure éducative. TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL 2011 : MISE A JOUR L’assemblée municipale valide, à l’UNANIMITÉ, la mise à jour du tableau des effectifs du personnel 2011. PERMISSION GENERALE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR VEOLIA PRESTATAIRE POUR LE SEDIF Le conseil municipal accorde, à l’UNANIMITÉ, une permission générale de voirie au SEDIF et son délégataire VEOLIA EAU Ile-de-France SNC, au titre de l’occupation du domaine public communal. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) : ADHÉSION DES COMMUNES DE COURTRY, VILLEPINTE, MORANGIS, GRIGNY ET GROSLAY Le conseil municipal émet, à l’UNANIMITÉ, un avis favorable pour l’adhésion des communes de Villepinte, Courtry, Grigny, Morangis et Groslay, au SIPPEREC, pour la compétence «développement des énergies renouvelables». SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VALENTON L’assemblée municipale émet, à l’UNANIMITÉ, un avis favorable pour l’adhésion de la commune de Valenton au SIFUREP. Vie locale Les principales décisions du conseil municipal DU 8 FEVRIER 2011 CESSION D’UN TERRAIN DE LA PARCELLE DE SECTION CADASTRALE A39, SISE RUE LORENZI : a) DETERMINATION DU PRIX DE CESSION b) PROCEDURE D’ADJUDICATION POUR CESSION DU BIEN COMMUNAL c) DESAFFECTATION ET CLASSEMENT Le conseil municipal fixe par, 27 voix POUR, 1 voix CONTRE, à 5 080 m² la superficie du terrain de la parcelle A39 pour cession, accepte le principe d utiliser la procédure de vente par adjudication avec publicité et concurrence, et approuve la désaffectation puis le déclassement du domaine public communal du terrain sis rue Lorenzi, cadastré A39, d’une superficie totale de 5 080 m² pour le classement du terrain dans le domaine privé communal. PARCELLE DU TERRAIN DU «PETIT BOIS» : DESAFFECTATION POUR CLASSEMENT L’assemblée délibérante approuve par, 24 voix POUR, 4 voix CONTRE, la désaffectation de la parcelle foncière C24, d’une superficie de 3 029 m², et autorise la procédure de déclassement du domaine public communal et de classement dans le domaine privé communal du terrain cadastré C24, sis au «Petit bois». EXERCICE DE DROIT DE PROPRIETE SUR LE BIEN IMMOBILIER CADASTRE J21 ET A37, CEDE PAR L’ETAT : DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE DE LA COMMUNE DE DUGNY A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’AEROPORT DU BOURGET Le conseil municipal approuve, à l’UNANIMITÉ, la délégation de son droit de propriété sur le bien immobilier, dit Etablissement aéronautique naval de Dugny-Le Bourget, sis à Dugny rue Jacques et Sébastien Lorenzi, cadastré J21 pour 168 984 m² et A37 pour 2 211 m², auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget. APPROBATION DE LA 2EME MODIFICATION DU PLU Le conseil municipal admet, à l’UNANIMITÉ, la 2ème modification du PLU de la ville de DUGNY pour la zone AUd en zone UZ afin de permettre l’accueil d’activités économiques en synergie avec l’aviation et les activités aéroportuaires. FONDS INTERMINISTERIELS POUR LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD 2011) : FINANCEMENT VIDEOPROTECTION (2ème phase) L’assemblée délibérante autorise par, 23 voix POUR, 5 voix CONTRE, Monsieur le Maire, ou son représentant, à solliciter l’Etat dans le cadre du FIPD 2011 d’un montant de 155 893 € pour le financement de la poursuite de l’installation du dispositif de vidéoprotection sur la ville de DUGNY. MARCHÉS PUBLICS : LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2010 L’assemblée délibérante prend acte de la liste des différents marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services de la ville de DUGNY au cours de l’exercice 2010. AIDES PUBLIQUES AUX ASSOCIATIONS LOCALES : SUBVENTIONS MUNICIPALES 2011 Le conseil municipal approuve, à l’UNANIMITÉ, le principe du mandatement de la subvention municipale 2011 aux associations dont le dossier est conforme. SUBVENTION AU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS : URGENCE JAPON Le conseil municipal décide, à l’UNANIMITÉ, de venir en aide à la population japonaise par l’octroi d’une aide financière de 1 500 € au Secours populaire français. SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE 2011 : MEMORIAL DES «MORTS POUR LA FRANCE» EN AFRIQUE DU NORD DE 1952 A 1962 DE LA SEINE-SAINT-DENIS L’assemblée municipale accepte, à l’UNANIMITÉ, l’octroi d’une subvention d’un montant de 500 € à l’association, Mémorial des «Morts pour la France» de la Seine-Saint-Denis, pour la réalisation d’un monument en mémoire des militaires Séquanodionysiens morts en Afrique du Nord de 1952 à 1962. CONVENTION D’ATTRIBUTION DE CHEQUES-LECTURE AVEC LA CAF 93 Le conseil municipal autorise, à l’UNANIMITÉ, Monsieur le Maire, ou son représentant à signer la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour l’attribution de chèques-lecture. Cette opération «Lire-Ecrire-Grandir», initiée par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de SeineSaint-Denis, est un outil adapté pour la conduite des actions municipales relevant du Projet Educatif Local de la ville de DUGNY. SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS : REGLEMENT INTERIEUR Le conseil municipal approuve par, 23 voix POUR, 5 ABSTENTIONS, le règlement intérieur déterminant les conditions d’organisation des séjours en centres de vacances et de loisirs organisés par la ville de DUGNY. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PERSONNELS INFIRMIERS Le conseil municipal autorise, à l’UNANIMITÉ, Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer les conventions de mise à disposition de personnels infirmiers auprès de la commune de DUGNY pour assurer la continuité des services de santé fournis aux dugnysiens. COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LE DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DE RESEAU VOIX DONNEES IMAGES (V. D. I) ET MISE EN SURETE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNAUTE Le conseil municipal approuve par, 23 voix POUR, 5 ABSTENTIONS, l’acte constitutif du groupement de commandes entre les villes de Drancy, Le Bourget, Dugny et la Communauté d’Agglomération de l’Aéroport du Bourget pour la passation d’un marché de travaux relatif au déploiement et à la maintenance de Réseau Voix Données Images (V. D. I) et de mise en sûreté du patrimoine de la Communauté. GARANTIE TOTALE SUR UN PRET AVEC PRÉFINANCEMENT PAR LA SOCIETE IMMOBILIERE 3F AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Le conseil municipal abroge, à l’UNANIMITÉ, la délibération n° 2009/52 du conseil municipal et autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à intervenir au contrat de prêt qui sera passé entre la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et la Société Immobilière 3F. DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION D’UN ENTREPÔT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GONESSE-ZAC DES TULIPES. L’assemblée délibérante donne, à l’UNANIMITÉ, un avis favorable à la conduite d’une enquête publique suite à la demande présentée par la SCI C. D. C LA SIAH en vue d’obtenir l’autorisation d’installation d’entrepôt sur le territoire de la commune de GONESSE-ZAC des Tulipes Sud. RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE 2003 A 2008 Le conseil municipal prend acte du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune au cours des exercices 2003 à 2008. juin 2011 - DUGNY INFO 5 Vie locale Les principales décisions du conseil municipal DU 9 MAI 2011 A noter … • LUNDI 17 JUIN 2011 à 19h00 : Conseil municipal • SAMEDI 18 JUIN 2011 Cérémonie patriotique 71ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 par le Général DE GAULLE • LUNDI 27 JUIN 2011 à 19h00 : Conseil municipal • MARDI 16 AOUT 2011 : Cérémonie patriotique 68ème anniversaire du bombardement du 16 août 1943 • SAMEDI 27 AOUT 2011 : Cérémonie patriotique 67ème anniversaire de la libération de la région parisienne et de Dugny • LUNDI 26 SE¨PTEMBRE 2011 à 19h00 : Conseil municipal 6 DUGNY INFO - juin 2011 Actualités Eurocopter, c’est gagné! Eurocopter ne partira pas en Allemagne. Hier, le leader mondial des hélicoptères a annoncé que son usine de fabrication de pales, implantée à La Courneuve, resterait en Seine-Saint-Denis. Elle déménagera en 2014 sur la base militaire de Dugny, que l’armée doit libérer d’ici à la fin de l’année, et se rapprochera ainsi de son activité d’équilibrage des pales déjà installée au Bourget. Autre bonne nouvelle officialisée hier, la maison mère franco-allemande EADS transférera en 2014 sur ce même site une partie de ses activités de recherche et développement, Innovation Works, actuellement basées à Suresnes (Hautsde-Seine). «Nous voulons regrouper nos activités franciliennes à Dugny, expliquent EADS et Eurocopter. Nous serons les pionniers du futur pôle d’excellence aéronautique du Grand Paris, et Dugny deviendra une vitrine technologique. » Depuis le début de l’année, le dossier était suivi de très près par l’Elysée et, ces dernières semaines, les tractations s’étaient accélérées entre les différents protagonistes. L’enjeu était considérable, puisque plus de 700 emplois étaient potentiellement menacés. Hier, Vincent Capo-Canellas, le président de la communauté d’agglomération Dugny-Le Bourget et maire (Nouveau Centre) du Bourget, exultait : « L’aviation faisait partie de l’histoire du Bourget, elle devient à nouveau son avenir!» L’aéroport du Bourget, premier aéroport d’affaires en Europe, accueille à ce jour plus de 3000 emplois, essentiellement centrés autour de la maintenance des avions. «Eurocopter est une industrie de haute technologie. Innovation Works amène la recherche. Leur arrivée donne le coup d’envoi du pôle de compétitivité de l’aéronautique », se félicite l’élu. La présence d’une locomotive comme Eurocopter devrait attirer de nouvelles industries aéronautiques et favoriser, avec EADS, des rapprochements avec des entreprises innovantes, des centres de recherche ou de formation. La communauté d’agglomération souhaite d’ailleurs développer l’offre de formation sur ce territoire qui dispose d’un lycée aéronautique au Blanc-Mesnil et d’un CFA des métiers de l’aérien à Bonneuil-surMarne (Val-de-Marne). Une offre largement insuffisante. Si l’Estaca (l’Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile) va s’installer finalement à Saclay (Essonne), d’autres opportunités sont à l’étude. La communauté d’agglomération devrait acheter le terrain de Dugny d’ici à l’été. Les salariés d’Eurocopter de La Courneuve ont donc maintenant trois ans pour se préparer au déménagement… NATHALIE PERRIER Extrait du Parisien du 31 mars 2011 L’usine de pales d’hélicoptères d’Eurocopter, avec ses 700 emplois, ne sera pas délocalisée en Allemagne : elle restera en Seine-Saint-Denis et déménagera de La Courneuve à Dugny. La Courneuve, le 3 mars. L’usine déménagera en 2014 à Dugny, où seront aussi transférées une partie des activités de recherche et développement d’EADS Un hôtel et deux restaurants à l’aéroport en 2013 Le groupe Segur a révélé, hier, qu’il allait construire et exploiter un hôtel 3 étoiles et deux restaurants, dont un gastronomique, à l’aéroport du Bourget. Cet hôtel, Courtyard by Mariott, de neuf étages et 122 chambres doit ouvrir lors du Salon de l’aéronautique du Bourget 2013. Selon le PDG du groupe Segur, l’Hô
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