VIOLENCES PHYSIQUES ET SEXUELLES, ALCOOL ET SANTÉ MENTALE. Populations et traitements judiciaires. Consommations et conséquences

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VIOLENCES PHYSIQUES ET SEXUELLES, ALCOOL ET SANTÉ MENTALE Populations et traitements judiciaires F O C U S Consommations et conséquences Claudine Pérez-Diaz Marie-Sylvie Huré Octobre CESAMES Centre
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VIOLENCES PHYSIQUES ET SEXUELLES, ALCOOL ET SANTÉ MENTALE Populations et traitements judiciaires F O C U S Consommations et conséquences Claudine Pérez-Diaz Marie-Sylvie Huré Octobre 2006 CESAMES Centre de Recherche Psychotropes, Santé Mentale, Société CNRS UMR 8136 INSERM U 611 Université René Descartes Paris 5 Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale Populations et traitements judiciaires Rapport final d une recherche dans le ressort d un tribunal de grande instance en région parisienne Claudine PÉREZ-DIAZ Marie-Sylvie HURÉ Convention OFDT/CNRS N 30/01 3 PRÉAMBULE Cette recherche répond à un appel d offre conjoint de la MILDT (Mission Interministérielle de la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie) et de l INSERM (2001). Elle est financée par l OFDT (Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies) dans le cadre de la convention OFDT/CNRS N 30/01. Nous remercions la Chancellerie et l Administration pénitentiaire qui nous ont accordé les autorisations nécessaires à cette recherche. Nous remercions aussi le Procureur de la République du tribunal de grande instance qui nous a ouvert les archives de son tribunal. Nos remerciements vont également à tous ceux qui ont facilité à chaque instant nos recherches tant sur la Nouvelle Chaîne Pénale qu aux archives des dossiers correctionnels et des classements sans suite. Notre gratitude s adresse tout particulièrement aux responsables et gestionnaires dont la disponibilité, la compétence et la gentillesse nous ont été très précieuses. Ont participé à cette recherche pour les opérations de recueil dans les dossiers correctionnels et de classements sans suite et/ou de codage des données : Matthieu ACKER, Sandrine AUBISSON, Soraya BACCOUCHE, Céline BONNAIRE, Thibault BORDESSOULES, Marie BORIUS, Elodie BOUVIER, Agnès DUMAS, Marie-Violette ESCOT, Stéphanie GONNET, Nour HOSS, Olivia HUGUET, Caroline HURVY, Quitterie ISLE de BEAUCHAINE, Céline JOUANNE, Marie-Laure KIEFFER, Juliane LINK, Elsa PÉREZ, Justine PEROTIN, Matthieu PEROTIN, Maëlle PLANCHE et Myriam SOK-HURÉ. 5 RÉSUMÉ Une relation entre diverses formes d usage d alcool et la violence est présumée depuis longtemps. Un rôle de l alcool sur l agressivité a effectivement été démontré en laboratoire. Pourtant, aucune relation causale directe n a pu être démontrée scientifiquement dans la vie courante, essentiellement pour des questions de méthode. Actuellement, on considère que l alcool favorise des expressions violentes de certains individus en certaines circonstances. Nous tentons donc d identifier la place de l alcool et d autres problèmes de santé (psychiatriques, de stupéfiants, de santé physique ) lors de violences en établissant des cooccurrences sans faire d hypothèses causales. De plus, nous recherchons un éventuel rôle de l alcool dans des décisions judiciaires. Pour étudier des événements violents, leurs contextes et leurs auteurs, nous avons collecté affaires pénales enregistrées durant un cycle annuel ( ) par le parquet d un gros tribunal de grande instance de la région parisienne. Il s agit d agressions dans des couples ou à l égard d enfants, de violences graves et d agressions sexuelles ou de viols déqualifiés envers des adultes et des mineurs. Plus de la moitié de ces affaires sont classées sans suite ; le quart d entre elles sont en cours de traitement et un cinquième sont poursuivies devant le tribunal correctionnel. La plupart des auteurs poursuivis sont condamnés (89%). Le classement sans suite constitue souvent un traitement, en particulier par des rappels à la loi qui permettent de graduer les réponses pénales. Ces mesures évitent de désocialiser les individus et d engorger les tribunaux. Les personnes poursuivies sont décrites en détail et ici dénommées «auteurs». Il s agit essentiellement d hommes, assez jeunes (72% ont moins de 40 ans), en majorité insérés socialement. La violence exercée par des auteurs sobres domine en fréquence ; beaucoup n ont même aucun problème de santé. L usage d alcool lors des faits et/ou habituel est observé chez plus du tiers de l ensemble des auteurs. La fréquence de ce phénomène s accroît chez les conjoints violents dont la moitié sont usagers d alcool. Ce phénomène s accentue encore en matière sexuelle. D autres problèmes des auteurs, notamment psychiatriques, sont mis en évidence ; ces derniers sont particulièrement nombreux lorsque la victime est mineure. De petits groupes d agresseurs ont de multiples problèmes de santé souvent associés à des histoires de vies difficiles. Des usages de stupéfiants associés à des violences n apparaissent que secondairement. L usage d alcool n est pas généralisé, mais c est une des principales caractéristiques communes à ces délinquants par ailleurs fort différents. Les auteurs poursuivis ont massivement des antécédents de violence, surtout physique et parfois sexuelle, souvent ignorés du système pénal avant la découverte des faits étudiés. Ces antécédents et la gravité des faits constituent des critères déterminants de renvoi en jugement. Secondairement, l alcool est pris en compte dans la décision de poursuivre des auteurs de bl essures légères alors que des auteurs sobres de blessures analogues ne le sont pas. L absence de preuve caractérise des agressions sur mineurs. Une stratégie est alors élaborée. Tous les auteurs potentiels sont poursuivis le plus loin possible, ce qui permet de leur établir des antécédents pénaux. Ceux-ci faciliteront les poursuites, si de tels faits se reproduisaient. Des auteurs de violences, surtout conjugales, sont condamnés à une peine d emprisonnement avec un sursis intégral qui menace sans désocialiser. Les auteurs d infractions sexuelles sont surtout condamnés à un emprisonnement ferme. Des soins obligés répondent aux divers problèmes de santé des auteurs, mais jamais à la hauteur des difficultés repérées. TABLE DES MATIÈRES Pages INTRODUCTION...13 CHAPITRE 1 : CADRES ET OBJECTIFS DE CETTE RECHERCHE...17 I. État des questions La prise en charge pénale des risques Le lien entre l alcool et la délinquance Les termes de la relation «alcool-délinquance» L alcool Quelles délinquances étudier? Comment étudier la violence? Modèles reliant l agressivité à l alcool...27 II. Hypothèses de travail...28 CHAPITRE 2 : MÉTHODES ET DONNÉES POUR APPROCHER LES PROBLÈMES DE VIOLENCE ET D ALCOOL...31 I. La méthode adoptée Principales questions La représentativité Où collecter les données?...36 II. Construire une population mère adaptée à notre projet Collecte d une première population mère sur 17 infractions Une seconde population mère restreinte constituée de 9 infractions...39 III. Quelles unités de compte choisir?...40 IV. Les données traitées et leurs sources La santé des auteurs : alcool et autres problèmes L alcoolisation lors des faits Les indicateurs de santé des auteurs Les sources des indicateurs d antécédents de santé L indicateur de consommation habituelle d alcool L indicateur de consommation de stupéfiants L indicateur de problèmes psychiatriques L indicateur de la santé physique L indicateur d addictions à des médicaments psychotropes L indicateur d autres addictions La violence des auteurs : lors des faits et antérieure Les blessures infligées par l auteur à la victime principale lors des faits Les indicateurs de violences antérieures Les sources des indicateurs de violences antérieures L indicateur de violences sexuelles L indicateur de violences physiques L indicateur de dégradations et destructions de biens L indicateur de violences verbales L indicateur des violences repérées...54 8 V. Un premier traitement : construire des variables d antécédents Les antécédents de santé La variable des antécédents de santé détaillés La variable des occurrences des antécédents de santé La variable de synthèse des antécédents de santé Les antécédents de violence La variable des antécédents de violence détaillés La variable des occurrences des antécédents de violence La variable de synthèse des antécédents de violence VI. Conclusion CHAPITRE 3 : VIOLENCES ENTRE CONJOINTS OU CONCUBINS (A38) I. Le traitement des affaires enregistrées au parquet II. Les auteurs de violences entre conjoints ou concubins (A38) Caractéristiques des auteurs Les faits imputés Localisation des faits Les blessures infligées par l auteur à la victime principale Les infractions retenues lors du jugement pour l ensemble des auteurs Les auteurs et l alcool : lors des faits et antécédents de santé L alcoolisation lors des faits Les antécédents de santé des auteurs Antécédents de santé détaillés Prévalence des antécédents de santé Synthèse des antécédents de santé Problèmes de santé cumulés Antécédents d alcool et consommation lors des faits Les auteurs et la violence : antécédents et blessures infligées Violences antérieures de l auteur Antécédents de violence détaillés Prévalence des antécédents de violence Synthèse des antécédents de violence Blessures infligées et antécédents de violence de l auteur Les cooccurrences entre l alcool et la violence Gravité des blessures infligées et alcoolisation de l auteur lors des faits Gravité des blessures infligées et antécédents de santé de l auteur L alcool lors des faits selon les antécédents de violence de l auteur Auteurs ayant des antécédents de santé et de violence Les enfants lors des faits III. Les victimes de violences entre conjoints ou concubins (A38) IV. Le traitement pénal des affaires de violences entre conjoints ou concubins (A38) Les principales décisions judiciaires Les principales décisions judiciaires et l alcool Principales décisions judiciaires et antécédents d alcool Peines assorties d une obligation de soins et antécédents d alcool V. Conclusion sur les violences entre conjoints ou concubins (A38) 9 CHAPITRE 4 : MAUVAIS TRAITEMENTS, VIOLENCES SUR MINEURS (A43).105 I. Le traitement des affaires enregistrées au parquet II. Les auteurs de mauvais traitements, violences sur mineurs (A43) Caractéristiques des auteurs Les faits imputés Localisation des faits Les blessures infligées par l auteur à la victime principale Les infractions retenues lors du jugement pour l ensemble des auteurs Les auteurs et l alcool : lors des faits et antécédents de santé L alcoolisation lors des faits Les antécédents de santé des auteurs Antécédents de santé détaillés Prévalence des antécédents de santé Synthèse des antécédents de santé Problèmes de santé cumulés Antécédents d alcool et consommation lors des faits Les auteurs et la violence : antécédents et blessures infligées Les violences antérieures de l auteur Antécédents de violence détaillés Prévalence des antécédents de violence Synthèse des antécédents de violence Blessures infligées à la victime mineure la plus atteinte et antécédents de violence de l auteur Les cooccurrences entre l alcool et la violence Gravité des blessures infligées à la victime mineure la plus atteinte et alcoolisation de l auteur lors des faits Gravité des blessures infligées à la victime mineure la plus atteinte et antécédents de santé de l auteur Auteurs ayant des antécédents de santé et de violence III. Les victimes de mauvais traitements, violences sur mineurs (A43) IV. Le traitement pénal des affaires de mauvais traitements, violences sur mineurs (A43) Les principales décisions judiciaires Les principales décisions judiciaires et l alcool Principales décisions judiciaires et antécédents d alcool Peines assorties d une obligation de soins et antécédents d alcool V. Conclusion sur les affaires de mauvais traitements, violences sur mineurs (A43) CHAPITRE 5 : VIOLENCES AVEC ITT SUPÉRIEURES Á 8 JOURS (A36) I. Le traitement des affaires enregistrées au parquet II. Les auteurs de violences avec ITT supérieures à 8 jours (A36) Caractéristiques des auteurs Les faits imputés Localisation des faits Les blessures infligées par l auteur à la victime principale Infractions retenues pour l ensemble des auteurs Les auteurs et l alcool : lors des faits et antécédents de santé L alcoolisation de l auteur lors des faits Les antécédents de santé de l auteur Antécédents de santé détaillés de l ensemble des auteurs...149 Prévalence des antécédents de santé Prévalence des antécédents de santé de l ensemble des auteurs Prévalence des antécédents de santé chez l auteur selon les types de conflit Synthèse des antécédents de santé Synthèse des antécédents de santé de l ensemble des auteurs Synthèse des antécédents de santé par type de conflit Cumul des problèmes de santé Antécédents d alcool et consommation lors des faits Les auteurs et la violence : antécédents et blessures infligées Les violences antérieures de l auteur Antécédents de violence détaillés Prévalence des antécédents de violence Synthèse des antécédents de violence Blessures et antécédents de violence Les cooccurrences entre l alcool et la violence Gravité des blessures et alcoolisation de l auteur lors des faits Gravité des blessures et antécédents de santé de l auteur Auteurs ayant des antécédents de santé et de violence III. Les victimes de violences avec ITT supérieures à 8 jours (A36) L âge des victimes La profession et l emploi des victimes Les victimes et l alcool Les blessures des victimes IV. Le traitement pénal des affaires de violences avec ITT supérieures à 8 jours (A36) Les principales décisions judiciaires Les principales décisions judiciaires et l alcool Principales décisions judiciaires et antécédents d alcool Peines assorties d une obligation de soins et antécédents d alcool V. Conclusion sur les affaires de violences avec ITT supérieures à 8 jours (A36) CHAPITRE 6 : VIOLS DÉQUALIFIÉS ET AGRESSIONS SEXUELLES SUR MAJEUR (A31 et A32) I. Le traitement des affaires enregistrées au parquet La cohorte des viols déqualifiés sur majeur La cohorte des agressions sexuelles sur majeurs Les affaires de viols déqualifiés et agressions sexuelles sur majeurs II. Les auteurs de viols déqualifiés et d agressions sexuelles sur majeur (A31+A32) Caractéristiques des auteurs Les faits imputés Localisation des faits Les atteintes infligées par l auteur à la victime principale Les infractions retenues lors du jugement pour l ensemble des auteurs Les auteurs et l alcool : lors des faits et antécédents L alcoolisation lors des faits Les antécédents de santé des auteurs Antécédents de santé détaillés Prévalence des antécédents de santé Synthèse des antécédents de santé Problèmes de santé cumulés Antécédents d alcool et consommation lors des faits Les auteurs et la violence : antécédents et atteintes infligées Les violences antérieures des auteurs Antécédents de violence détaillés Prévalence des antécédents de violence Synthèse des antécédents de violence Atteintes sexuelles ou physiques infligées et antécédents de violence de l auteur Les cooccurrences entre l alcool et la violence Gravité des atteintes infligées et alcoolisation de l auteur lors des faits Gravité des atteintes infligées et antécédents de santé de l auteur L alcool lors des faits selon les antécédents de violence de l auteur Auteurs ayant des antécédents de santé et de violence III. Les victimes de viols déqualifiés et d agressions sexuelles sur majeur (A31+A32) Les victimes de viols déqualifiés Les victimes d agressions sexuelles IV. Le traitement pénal des viols déqualifiés et agressions sexuelles sur majeur (A31+A32) Les principales décisions judiciaires Les principales décisions judiciaires et l alcool Principales décisions judiciaires et antécédents d alcool Peines assorties d une obligation de soins et antécédents d alcool V. Conclusion sur les affaires de viols déqualifiés et d agressions sexuelles sur majeur (A31+A32) CHAPITRE 7 : VIOLS DÉQUALIFIÉS ET AGRESSIONS SEXUELLES SUR MINEUR (A41 et A42) I. Le traitement des affaires enregistrées au parquet La cohorte des viols déqualifiés sur majeur La cohorte des agressions sexuelles sur majeurs Les affaires de viols déqualifiés et agressions sexuelles sur majeurs II. Les auteurs de viols déqualifiés et agressions sexuelles sur mineur (A41+A42) Caractéristiques des auteurs Les faits imputés Localisation des faits Les atteintes infligées par l auteur à la victime principale Les infractions retenues lors du jugement pour l ensemble des auteurs Les auteurs et l alcool : lors des faits et antécédents de santé L alcoolisation lors des faits Les antécédents de santé des auteurs Antécédents de santé détaillés Prévalence des antécédents de santé Synthèse des antécédents de santé Problèmes de santé cumulés Antécédents d alcool et consommation lors des faits Les auteurs et la violence : antécédents et atteintes infligées Violences antérieures de l auteur Antécédents de violence détaillés Prévalence des antécédents de violence...228 Synthèse des antécédents de violence Atteintes sexuelles ou physiques infligées à la victime mineure la plus atteinte et antécédents de violence de l auteur Les cooccurrences entre l alcool et la violence Gravité des atteintes infligées à la victime mineure la plus atteinte et alcoolisation de l auteur lors des faits Gravité des atteintes infligées à la victime mineure la plus atteinte et antécédents de santé de l auteur L alcool lors des faits selon les antécédents de violence de l auteur Auteurs ayant des antécédents de santé et de violence Quelques fragments d histoires de vie des auteurs III. Les victimes de viols déqualifiés et agressions sexuelles sur mineur (A41+A42) Les victimes de viols déqualifiés Les victimes d agressions sexuelles Quel sont les liens entre l ensemble des victimes et des auteurs? IV. Le traitement pénal des viols déqualifiés et agressions sexuelles sur mineur (A41+A42) Les principales décisions judiciaires Les principales décisions judiciaires et l alcool Principales décisions judiciaires et antécédents d alcool Peines assorties d une obligation de soins et antécédents d alcool V. Conclusion sur les affaires de viols déqualifiés et agressions sexuelles sur mineur (A41+A42) CHAPITRE 8 : CONCLUSION DE SYNTHÈSE SUR L ENSEMBLE DES CONTENTIEUX I. Caractéristiques des auteurs d infractions violentes et/ou sexuelles II. L alcoolisation des auteurs d infractions violentes et/ou sexuelles III. Les problèmes de santé des auteurs d infractions violentes et/ou sexuelles IV. Comparaison internationale des prévalences de problèmes de santé des auteurs lors d infractions violentes et/ou sexuelles V. La gravité des violences commises lors des faits VI. Les antécédents des auteurs d infractions violentes et/ou sexuelles VII. Les principales décisions judiciaires VIII. Conclusion BIBLIOGRAPHIE ANNEXES 13 INTRODUCTION La violence - collective ou individuelle, volontaire ou involontaire - suscite l intérêt de toutes les disciplines scientifiques. La question de l alcool passionne tout autant, d autant que les risques sanitaires de consommations excessives sont démontrés (Expertise collective 2001). De nombreux dommages sociaux découleraient de l abus d alcool (Expertise collective 2003 ; Sansfaçon et al. 2005). Nous allons voir que l association de ces phénomènes - violence et consommation abusive d alcool - mobilise depuis longtemps la recherche en diverses disciplines (Galanter 1997 ; Hauge 1984 ; Pérez-Diaz 2000-a ; Pérez-Diaz 2000-b ; Pérez-Diaz 2000-c ; Pérez-Diaz 2003-b). L anthropologie voit en la violence un phénomène indissociable des sociétés, les plus primitives procédant à des sacrifices rituels - humains ou anim
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