Guide pratique. Semaine. Bâtiment d élevage. Organisée par les organisations professionnelles du Rhône

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Guide pratique Semaine du Bâtiment d élevage Organisée par les organisations professionnelles du Rhône Pour construire un bâtiment d élevage, il faut La réglementation applicable aux installations d élevage Faire des économies dans la construction Intégration paysagère Aire paillée ou logettes : quelques éléments à prendre en compte Entre assolement et système fourrager : adapter les déjections Stokage ou traitement : Des solutions pour gérer les effluents d élevage..16 Aération et hygiène des bâtiments : De l air sans courant d air Un système de contention pour gagner du temps Une salle de traite confortable Producteurs de fromages de chèvres : Un peu d ergonomie et de confort...24 Le logement du couple vache-veau Le logement en élevage ovin Sommaire Construire un bâtiment... Pas de place à l improvisation... Prendre le temps de la réflexion Cette semaine Bâtiment d élevage : construire son avenir , organisée conjointement par nos services d'élevage du Rhône, a été mise en place pour vous accompagner dans votre réflexion autour de la problématique Bâtiment d'élevage. S'il y a un investissement que nous ne devons pas rater, c'est bien celui-là! Une fois en place, c'est pendant 20 ans (voire plus! ) que tous les jours, nous y travaillerons. C'est l'outil central des exploitations d'élevage, le lieu où l'éleveur passe le plus de temps. C'est un investissement lourd, à long terme, qui doit être performant pour améliorer nos conditions de travail, limiter nos temps d'astreinte pour les différentes tâches à effectuer et (surtout) permettre la meilleure rentabilité possible de nos élevages. Notre réflexion doit prendre en compte de nombreux éléments et les options sont souvent multiples : pas facile de déterminer celle qui sera la bonne pour nous aujourd'hui mais aussi demain Intégrer les possibilités d'évolution de la taille du troupeau est indispensable pour préparer l'avenir. Intégrer la fonctionnalité du bâtiment pour rationaliser notre travail d'éleveur est indispensable pour réduire les tâches manuelles souvent répétitives et pénibles physiquement. Intégrer l'aspect environnemental ne doit pas être négligé car c'est aussi par là que passe l'image de marque de nos élevages et de nos produits. Intégrer la dimension financière (mais est-ce nécessaire de le rappeler ), c'est aussi faire des hypothèses de rentabilité, s'engager sur le long terme. On le voit bien à travers ces quelques exemples, un projet bâtiment ça se réfléchit! La solution miracle, bonne pour tous, adaptable à toutes les situations n'existe pas. Le plan de modernisation des bâtiments d'élevage, même si les enveloppes financières sont à ce jour, très en dessous des besoins exprimés, doit donner un nouveau souffle pour adapter nos bâtiments d'élevage aux nouveaux enjeux qui se présentent à nous. Cette semaine du bâtiment s'adresse à tous les éleveurs du Rhône, quel que soit le stade de leur réflexion. Ce document réalisé par nos techniciens d'élevage, s'efforce de reprendre un à un les différents thèmes que nous devons aborder pour concevoir le bâtiment agricole propre à chacun de nous. Le président de l'ede, La présidente du SPEL, Le président du GDS, Gérard BAZIN Ghislaine BONNARD Marc GAYET Pour construire un bâtiment d élevage, il faut... A partir des textes officiels et de publications (notamment «le mémento de l'éleveur bâtisseur»), voici un «aide mémoire» des formalités administratives, techniques et financières, obligatoires, éventuelles ou occasionnelles, qu'il est bon d'avoir en tête lors de l'établissement d'un projet de bâtiment d'élevage. Rappel : La loi fait aussi obligation de faire appel à un coordinateur sécurité dans le cas où au moins deux entreprises interviennent sur le chantier, de souscrire à une assurance «dommages ouvrages» auprès d'une compagnie d'assurance, et d'afficher la liste des entreprises intervenant sur le chantier (visible depuis la voie publique). Posséder un terrain ou avoir l'autorisation du propriétaire La première solution est, bien entendu, la plus satisfaisante. Prendre connaissance des documents d'urbanisme de la commune (POS, PLU) Pour vérifier que le terrain est bien constructible (agricole), et prendre en compte toutes les servitudes d'utilisation du sol. Attention, toutes les zones agricoles ne peuvent pas forcément accueillir de construction. Renseignez-vous en mairie. Les règles et servitudes des POS ou PLU ne peuvent faire l'objet d'aucune dérogation, à l'exception d'adaptations mineures nécessaires. Il faudra veiller aux zones de protection du patrimoine autour des monuments historiques classés qui peuvent imposer des prescriptions architecturales. Prendre connaissance de la réglementation liée à l'élevage Une fois vérifié si vous dépendez du Règlement Sanitaire Départemental ou des Installations Classées, contrôlez les distances vis-à-vis des tiers. Celles-ci ne seront jamais inférieures à 50 m, voire 100 m. Régularisez votre situation vis-à-vis des installations classées (nouvelle déclaration ou autorisation). (Cf. article sur la Réglementation applicable aux élevages). Etablir un projet Le bâtiment d'élevage est un outil de travail pour l'homme et un lieu de vie pour les animaux. Il doit aussi tenir compte des contraintes financières et d'environnement. Pour concevoir votre projet, vous n'avez aucune formalité administrative. Vous pouvez vous faire assister d'un conseiller spécialisé pour établir une ou plusieurs hypothèses. Des études de plus en plus précises (croquis, esquisses, avantprojet, projet) permettent d'établir un dossier de construction comprenant des plans détaillés et un estimatif du coût probable. Ce dossier est nécessaire pour permettre aux entrepreneurs d'établir des devis précis, et plus tard la réalisation des travaux. Déterminer le coût exact de la construction Par un appel d'offres auprès des entrepreneurs de votre choix. Déterminer un plan de financement S'assurer avec votre Centre de Gestion, l'adasea ou votre banque que l'installation envisagée pourra être financée sans mettre en péril l'exploitation. Demander le permis de construire Quiconque désire entreprendre ou implanter une construction, même ne 4 comportant pas de fondation, doit au préalable, obtenir un permis de construire. Le permis de construire peut être un document simplifié appelé «déclaration de travaux» pour des constructions dont la superficie ne dépasse pas 20 m 2, pour des murs dont la hauteur ne dépasse pas 2 m, ou pour des bâtiments de type tunnel à fourrage (sauf indication contraire du document d'urbanisme de la commune). Pour un bâtiment en bois, les aides sont majorées de 2 %. De plus, la loi sur l'architecture précise qu'il est obligatoire de faire appel à un architecte lorsque la construction dépasse 800 m 2 (existant plus extension), et pour les sociétés à partir de 0 m 2 (même pour les Gaec depuis 2005). Après le dépôt en mairie, dans un délai de 15 jours, le Maire affiche un avis de dépôt de la demande en mairie, et vous recevez une lettre indiquant la date avant laquelle la décision doit vous être notifiée. Le délai normal d'instruction est de trois mois. Demander un permis de construire modificatif Il peut s'avérer nécessaire d'apporter des modifications à votre projet. Il convient alors d'effectuer une demande de permis modificatif si les modifications sont mineures. Dans le cas contraire, il conviendra de déposer une nouvelle demande de permis de construire. Solliciter les aides financières de l'etat Dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage, un dispositif a été mis en place pour accompagner les éleveurs dans leur investissement. Entre autres pièces, il est nécessaire d'avoir le permis de construire. Les aides envisageables oscillent entre 20 % de et 47 % de sous conditions, et sous réserve de disponibilité de crédits. Après l'accord du permis de construire Vous devez entreprendre les travaux dans un délai de deux ans, sans interrompre ensuite le chantier pendant un temps supérieur à une année. Dès la délivrance du permis de construire, et pendant toute la durée du chantier, vous êtes tenu d'afficher sur le terrain, un panneau visible de la voie publique indiquant votre nom, la date et le numéro du PC, les coordonnées de la mairie délivrant le permis, la nature des travaux entrepris, la surface du terrain, la surface à construire et la hauteur de la construction. Dans les huit jours de notification, l'affichage d'un extrait de la décision doit être fait en mairie pendant deux mois. Le délai de recours contentieux est de deux mois à partir du moment ou l'affichage est effectué à la fois sur le terrain et en mairie. Il vaut mieux éviter de commencer les travaux pendant ce délai. Déclarer l'ouverture des travaux Dès le début des travaux, vous adressez une déclaration d'ouverture de chantier au Maire de la commune. Réception des travaux La réception fait l'objet d'un écrit qui précise la date et énumère les réserves éventuelles formulées. Il sera signé pas vous, le Maître d'œuvre et les entrepreneurs. L'occupation des lieux vaut réception de fait et sans réserve. Déclarer l'achèvement des travaux et obtenir le certificat de conformité Dans un délai de 30 jours, à dater de l'achèvement des travaux, une déclaration d'achèvement de travaux doit être adressée en mairie. Si les travaux sont conformes au permis de construire, il vous sera délivré un certificat de conformité dans les trois mois suivant la déclaration. Solder les comptes, et régler les entrepreneurs Envoyer éventuellement les factures acquittées et le certificat de conformité pour le paiement de l'aide financière de l'etat. Alain VINCENT Chambre d agriculture du Rhône 5 La réglementation applicable aux installations d élevage Le Règlement Sanitaire Départemental (RSD) et la législation des installations Classées (IC) sont des réglementations françaises qui visent à prévenir les nuisances et les risques pour l environnement. Chaque élevage est, ainsi, soumis à l une ou l autre de ces réglementations en fonction de son importance et doit respecter un certain nombre de règles techniques au titre de la protection de l environnement. Mise aux normes : la fin du PMPOA2 approche Au-delà du 31 décembre 2006, plus aucun financement du PMPOA2 ne pourra être accordé en zone vulnérable (Est Lyonnais et Val de Saône) pour se mettre aux normes. Certains éleveurs de la zone vulnérable risquent alors de perdre le bénéfice des aides et d avoir une retenue financière sur les aides directes PAC. En effet, la conditionnalité des aides du premier pilier de la PAC impose le respect des périodes pendant lesquelles l épandage est interdit et la présence de capacités de stockage des effluents suffisantes et d installations étanches. Les agriculteurs souhaitant s engager dans le programme de maîtrise des pollutions d origine agricole (PMPOA 2) doivent donc constituer au plus vite leur dossier de mise aux normes. Les différents règlements Un élevage relève de l un des trois régimes suivants, en fonction du type d élevage et de l effectif maximum d animaux présents (voir tableau 1) : - Règlement Sanitaire Départemental (établi par la DDASS en 1980), - Régime de Déclaration des installations classées (régi par la loi du 19 juillet 1976), - Régime d Autorisation des installations classées. Les ovins, caprins, équins relèvent systématiquement du RSD sans distinction de taille de l élevage. Quelle que soit la réglementation dont dépend l élevage, les risques et nuisances visés par ces réglementations sont de trois ordres : - Les pollutions diffuses (lessivage de l azote) et ponctuelles (altération du milieu, fuite de purin, gestion des effluents), - Les nuisances (odeurs, bruits ), - Les risques (rupture d ouvrage, incendie, sécurité des personnes et des biens, protection des milieux vis-à-vis des produits dangereux). Les contraintes applicables aux élevages concernent trois grandes classes : - Les règles d'implantation de l installation (implantation de nouveaux bâtiments par rapport aux tiers, cours d eau ), - Les règles d'aménagement (séparation des eaux usées/propres, étanchéité des ouvrages ), - Les règles d'exploitation (élimination des déchets, prescriptions pour l épandage des déjections ). Un statut administratif en règle : quel intérêt? Un statut administratif en règle pour un élevage garantit la pérennité de l exploitation, car il est opposable aux tiers et à l Administration et détermine l antériorité du site d élevage. - Pour les élevages soumis au RSD : seule une déclaration en mairie est obligatoire lors de l implantation d un bâtiment en même temps que la demande de permis de construire. - Pour les élevages soumis à déclaration : il faut déposer le dossier de déclaration à la préfecture dont dépend l élevage. Un récépissé de déclaration est nécessaire pour obtenir un permis de construire. - Pour les élevages soumis à autorisation : un dossier de demande d autorisation devra être déposé en préfecture, simultanément au dépôt de permis de construire, (s il y a construction de bâtiment) et donnera lieu à une enquête publique. Ce dossier comporte, entre autres, une étude d'impact de l'élevage sur l'environnement. Le projet ne pourra être réalisé qu'avec l autorisation préfectorale après examen en CDH (Comité Départemental 6 d Hygiène). Le délai d'instruction du dossier est d'au minimum 8 mois et un tel dossier est généralement réalisé par un prestataire de services (frais de dossier à la charge de l éleveur). Distances d implantation des bâtiments d élevage Un élevage qui dispose de l antériorité peut posséder des bâtiments situés à des distances inférieures à la réglementation de base (droits acquis). En revanche, un nouvel élevage ou un élevage qui s agrandit doit respecter les distances réglementaires. Ainsi, les distances à respecter par rapport aux tiers pour la localisation du bâtiment et annexes sont généralement de 50 mètres pour les élevages relevant du RSD et de 100 mètres pour ceux relevant des installations classées ; mais cette distance peut varier selon le type de bâtiment créé, le type d effluent produit (lisier, fumier ) et les animaux logés. Quelle que soit la réglementation, la distance à respecter vis-à-vis des points d eau est de 35 mètres. Afin de pouvoir préserver les possibilités d agrandissement et de changement de statut réglementaire, il est conseillé de chercher le recul maximum par rapport aux tiers chaque fois que cela sera possible. Par ailleurs, il convient de placer le bâtiment de telle sorte que son extension soit possible à plus de 100 mètres des tiers. Avec l application de la règle de réciprocité, il faut être vigilant sur l emplacement des zones urbanisables vis-à-vis des activités agricoles notamment dans le cadre des PLU (Plans Locaux d Urbanisme). Quel que soit le statut de l élevage, il est souhaitable de faire valoir un «périmètre de sécurité» autour de l exploitation en cherchant à rendre inconstructible les terrains dans un rayon de 100 mètres. Règles d aménagements et gestion des effluents Tous les effluents et déjections produits sur l exploitation (y compris les jus de silos, effluents de salle de traite et de fromagerie) doivent être collectés et soit traités, soit stockés dans des ouvrages parfaitement étanches. Le RSD prévoit une capacité de stockage minimale de 45 jours. Pour les installations classées, la capacité de stockage des effluents est d au minimum 4 mois. En zone vulnérable, pour tous les élevages, cette capacité doit au moins couvrir les périodes interdites à l épandage et se rapproche donc des prescriptions des installations classées (soit 4 mois). Myriam ROCHE Chambre d agriculture du Rhône Tableau 1 : Seuils de classement des élevages en fonction des effectifs (les seuils ont été remontés par un décret pris en août 2005) R.S.D. Régime des Installations Classées Déclaration Autorisation Vaches laitières et/ou mixtes - de 50 de 50 à de 100 Vaches nourrices - de de 100 Non concerné Veaux de boucherie ou bovins à l'engrais - de 50 de 50 à de 400 Porcs (1) - de 50 (1) de 50 à 450 (1) + de 450 (1) Lapins de plus d'un mois - de de à de Volailles, gibiers à plumes (1) - de (1) de à (1) + de (1) Ovins, caprins, équins 0 Non concerné Non concerné Chiens sevrés de 4 à 9 De 10 à 50 Non concerné (1) exprimés en animaux équivalents (AE) - poule, faisan, pintade = 1 - canard = 2 - palmipède gras en gavage = 7 - dinde lourde = 3,5 - dinde médium, dinde reproductrice, oie = 3 - dinde légère = 2,2 - canard à rôtir, prêt à gaver, reproducteur = 2 - poulet lourd = 1, 15 - poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard colvert = 1, 15 - poulet léger = 0,85 - coquelet = 0, 75 - pigeon, perdrix = 0, 25 - caille = 0, porc à l'engrais, jeune femelle avant la première saillie et animal en élevage de multiplication ou de sélection = 1 - reproducteur, truie (saillie ou ayant mis bas) et verrat = 3 - porcelet sevré de moins de 30 kg avant mise en engraissement ou sélection = 0,2 A noter : Les élevages soumis au Réglement Sanitaire Départemental dépendent des services de la DDASS. L application du RSD est de la responsabilité du maire ; les élevages soumis au régime des Installations classées dépendent des Services Préfectoraux et de la DSV en particulier. 7 Faire des économies dans la construction A l'heure où les prix de la maçonnerie augmentent, où le prix des charpentes métalliques flambe et où les prix des salles de traite s'envolent, il devient difficile de respecter les budgets impartis au projet bâtiment.toutes les filières de l'élevage doivent être concernées par une maîtrise des charges de structure et donc par les solutions de bâtiment plus économes. La réflexion portera principalement sur le type et système de bâtiment, le choix des équipements, les choix constructifs et l'éventuelle possibilité d'autoconstruction. Types et systèmes de bâtiments En fonction du type de couchage, de la nature et du mode de stockage des déjections, le coût d'un logement (hors bloctraite) peut varier de 60 %. En bovins, le logement en aire paillée intégrale avec une stalle auto-nettoyante est le moins cher (environ la place). Pour des raisons d'hygiène, il n'est admis qu'en élevage allaitant et de jeunes bovins. En élevage bovins laitiers, il est conseillé de racler l'aire d'exercice derrière le cornadis (environ la place). Le logement en logettes est presque toujours plus cher qu'en aire paillée (environ la place pour une stabulation avec logettes en tête à tête, système fumier + purin). Concernant les ouvrages de stockage des déjections, une fosse à lisier seule coûtera moins cher qu'une plate-forme à fumier et une fosse à purin (exception fosse caillebotis). Le traitement des effluents permet de réduire la quantité à stocker, mais s'il ne s'avère pas moins cher à l'investissement. Il permet aussi de réduire la quantité à épandre, donc d'abaisser les coûts de fonctionnement. Le choix des équipements Il concerne surtout la mécanisation et la traite. Plus un bâtiment est mécanisé et plus il coûte cher. Cette lapalissade n'est vraie que pour les investissements. Si l'on prend l'exemple du raclage, l'utilisation d'un tracteur nécessite généralement l'immobilisation et l'entretien d'un vieux matériel, sans compter le temps passé. Pour ce qui est de la traite, en dessous de 80 vaches laitières, la salle de traite épi
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